User Manual

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Mode d’emploi d’ACU16-C & NHB32-C
Contrat de licence de logiciels
Ceci est un contrat entre vous-même, l’utilisateur final, et Yamaha Corporation
(“Yamaha”). Le logiciel Yamaha ci-inclus est concédé sous licence par Yamaha à l’acheteur
original et ne peut être utilisé que dans les conditions prévues dans le contrat. Veuillez lire
attentivement ce contrat de licence. Le fait d’ouvrir ce coffret indique que vous acceptez
l’ensemble des termes du contrat. Si vous n’acceptez pas lesdits termes, renvoyez le coffret
non ouvert à Yamaha pour en obtenir le remboursement intégral.
CONCESSION DE LICENCE ET DROITS D’AUTEUR: Yamaha vous concède le droit
d’utiliser, en tant qu’acheteur original, un exemplaire du logiciel et des données afférentes à
celui-ci (“LOGICIEL”) sur un ordinateur pour utilisateur unique. Vous n’êtes pas autorisé
à utiliser ces éléments sur plus d’un ordinateur ou terminal d’ordinateur. Le LOGICIEL est
la propriété de Yamaha. Il est protégé par les dispositions relatives au droit d’auteur conte-
nues dans la législation japonaise et les traités internationaux. Vous êtes en droit de reven-
diquer la propriété du support du LOGICIEL. A ce titre, vous devez traiter le LOGICIEL
comme tout autre élément protégé par le droit d’auteur.
RESTRICTIONS: Le LOGICIEL est protégé par le droit d’auteur. Vous n’êtes pas autorisé
à reconstituer la logique du LOGICIEL ou à reproduire ce dernier par quelque autre moyen
que ce soit. Vous n’êtes pas en droit de reproduire, modifier, prêter, louer, revendre ou dis-
tribuer le LOGICIEL en tout ou partie, ou d’utiliser le LOGICIEL à des fins de création déri-
vée. Vous n’êtes pas autorisé à transmettre le LOGICIEL à d’autres ordinateurs ou à l’utiliser
en réseau. Vous êtes en droit de céder, à titre permanent, le LOGICIEL et la documentation
imprimée qui l’accompagne, sous réserve que vous n’en conserviez aucun exemplaire et que
le bénéficiaire accepte les termes du présent contrat.
RESILIATION: Les conditions énoncées dans le présent contrat de licence prennent effet à
compter du jour où le LOGICIEL vous est remis. Si une quelconque disposition relative au
droit d’auteur ou clause du contrat n’est pas respectée, le contrat de licence sera résilié auto-
matiquement de plein droit par Yamaha, ce sans préavis. Dans ce cas, vous devrez immédia-
tement détruire le LOGICIEL concédé sous licence ainsi que les copies réalisées.
GARANTIE PRODUIT: Si, dans des conditions normales d’utilisation, le LOGICIEL ne
remplit pas les fonctions décrites dans le manuel fourni, Yamaha s’engage vis-à-vis de
l’acheteur original à remplacer gratuitement, sur la base d’un échange, tout support
reconnu défectueux par suite d’un défaut de matière première ou d’un vice de fabrication.
Ceci constitue le seul recours opposable à Yamaha. Hormis dans les cas expressément énon-
cés plus haut, le LOGICIEL est livré « en l’état » et toute autre garantie expresse ou implicite
le concernant, y compris, de manière non limitative, toute garantie implicite de qualité
marchande et d’adéquation à un usage particulier, est exclue.
RESPONSABILITE LIMITEE: Vo tre unique recours et la seule responsabilité de Yamaha
sont tels qu’énoncés précédemment. En aucun cas Yamaha ne pourra être tenu responsable,
par vous-même ou une autre personne, de quelques dommages que ce soit, notamment et
de manière non limitative, de dommages indirects, frais, pertes de bénéfices, pertes de fonds
ou d’autres dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le LOGI-
CIEL, même si Yamaha ou un distributeur agréé ont été prévenus de l’éventualité de tels
dommages, ou de quelque autre revendication formulée par une tierce partie.
REMARQUE GENERALE: Le présent contrat de licence est régi par le droit japonais, à la
lumière duquel il doit être interprété.