User Manual Part 2

FRANÇAIS

CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LE LOGICIEL ARCHOS™

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF)

CI-DESSOUS AVANT D’UTILISER VOTRE PRODUIT ARCHOS™. LE FIRMWARE (LOGICIEL D’EXPLOITATION FAISANT

FONCTIONNER LE PRODUIT) INSTALLÉ SUR LE PRODUIT ARCHOS™ AINSI QUE L’ENSEMBLE DES LOGICIELS OU CONTENU

INTEGRÉ DANS L’APPAREIL SONT SOUS LICENCE ET CETTE LICENCE VOUS EST ATTRIBUÉE. TOUT CE CONTENU N’EST

PAS VOTRE PROPRIÉTÉ. EN UTILISANT LE LOGICIEL SUR VOTRE APPAREIL, VOUS CONSENTEZ AINSI A ETRE LIÉ PAR

CE CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUT OU PARTIE DE CE CLUF, ARCHOS™ NE VOUS ACCORDE PAS LA LICENCE

DES OU DU LOGICIEL. DANS CE CAS, CONSULTEZ RAPIDEMENT VOTRE REVENDEUR OU CONTACTEZ ARCHOS™

DIRECTEMENT AFIN DE CONVENIR D’UNE SOLUTION ADÉQUATE PERMETTANT DE REMÉDIER À CE DÉSACCORD.

ATTRIBUTION DE LICENCE – Sous réserve des conditions générales de cette licence, ARCHOS™ vous accorde le droit non

exclusif d’utiliser le logiciel sur le produit ARCHOS™. Le LOGICIEL ARCHOS™ peut être utilisé uniquement sur le produit fabriqué

par ARCHOS™ et livré en même temps.

TITRE – Vous n’avez pas de titre, pas de droits de propriété, pas de droits relatifs aux secrets commerciaux ou de droits intellectuels

sur le LOGICIEL ARCHOS™.

LIMITATIONS – Vous ne pourrez pas altérer, décrypter, désassembler, décompiler ou faire de l’ingénierie inverse sur tout ou partie

du LOGICIEL ARCHOS™ sauf dans les limites permises par les lois d’ordre public applicables.

DROITS DE REPRODUCTION/ DROITS INTELLECTUELS – Le LOGICIEL ARCHOS™ est protégé par les lois des Etats-Unis et les

dispositions légales du Droit International, par les traités et conventions ainsi que le droit international de la propriété intellectuelle.

ABSENCE DE GARANTIE / RESPONSABILITÉ LIMITÉE

A. La licence relative au LOGICIEL ARCHOS™ vous est attribuée « en l’état » et l’utilisation que vous faites de ce logiciel est à vos seuls risques.

B. ARCHOS™ ne donne aucune garantie expresse ou implicite quant à l’exactitude, la précision, la ﬁ abilité, l’adéquation d’utilisation

pour un but particulier ou autre de son LOGICIEL.

C. Si le LOGICIEL ARCHOS™ s’avère défectueux, VOUS et non ARCHOS™ supporterez la responsabilité ﬁ nancière de même

que celle visant la remise du produit en son état de fonctionnement d’origine ou encore, toute autre responsabilité découlant de cet

événement.

D. En aucun cas ARCHOS™, ses ﬁ liales, ses cadres ni ses employés ne seront responsables des dommages, y compris et sans

limitation, des préjudices ni des dommages incidents, indirects ou consécutifs dus à l’utilisation du LOGICIEL ARCHOS™, même

si ARCHOS™ a été informée de la possibilité de tels dommages. Parce que certains pays n’autorisent pas les exclusions ou les

limitations de responsabilité pour certains dommages, les limitations ci-dessous peuvent ne pas s’appliquer à vous.

COMPOSANTS SOUS LICENCE – A l’intérieur du LOGICIEL ARCHOS™ se trouvent des composants pour lesquels ARCHOS™

dispose d’une licence et ce(s) concédant(s) de licence se réserve(nt) des droits qui peuvent ne pas être stipulés dans les présentes.

Le(s) concédant(s) de licence ARCHOS™ ne donne(nt) aucune garantie, expresse ou implicite, notamment et sans limitation, les

garanties implicites de commercialité et d’adéquation pour un but particulier, concernant les éléments sous licence. Le(s) concédant(s)

de licence ARCHOS™ ne garantit/garantissent pas et ne fait/font aucune déclaration concernant l’utilisation ou les résultats produits

par des éléments sous licence en ce qui concerne leur exactitude, leur précision, leur ﬁ abilité ou d’autres points. Vous assumez le

risque entier quant aux résultats et au fonctionnement des éléments sous licence. L’exclusion des garanties implicites n’est pas

autorisée par certains pays. L’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous.

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