User Manual

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FRANÇAIS
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LE LOGICIEL ARCHOS
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF) CI-DESSOUS AVANT D’UTILISER VOTRE PRODUIT ARCHOS. LE FIRMWARE (LOGICIEL D’EXPLOITATION FAISANT FONCTIONNER LE PRODUIT) INSTALLÉ SUR LE PRODUIT ARCHOS AINSI QUE L’ENSEMBLE DES LOGICIELS OU CONTENU INTEGRÉ DANS L’APPAREIL SONT SOUS LICENCE ET CETTE LICENCE VOUS EST ATTRIBUÉE. TOUT CE CONTENU N’EST PAS VOTRE PROPRIÉTÉ. EN UTILISANT LE LOGICIEL SUR VOTRE APPAREIL, VOUS CONSENTEZ AINSI A ETRE LIÉ PAR CE CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUT OU PARTIE DE CE CLUF, ARCHOS NE VOUS ACCORDE PAS LA LICENCE DES OU DU LOGICIEL. DANS CE CAS, CONSULTEZ RAPIDEMENT VOTRE REVENDEUR OU CONTACTEZ ARCHOS DIRECTEMENT AFIN DE CONVENIR D’UNE SOLUTION ADÉQUATE PERMETTANT DE REMÉDIER À CE DÉSACCORD.
ATTRIBUTION DE LICENCE – Sous réserve des conditions générales de cette licence, ARCHOS vous accorde le droit non exclusif d’utiliser le logiciel sur le produit ARCHOS. Le LOGICIEL ARCHOS peut être utilisé uniquement sur le produit fabriqué par ARCHOS et livré en même temps. TITRE – Vous n’avez pas de titre, pas de droits de propriété, pas de droits relatifs aux secrets commerciaux ou de droits intellectuels sur le LOGICIEL ARCHOS. LIMITATIONS – Vous ne pourrez pas altérer, décrypter, désassembler, décompiler ou faire de l’ingénierie inverse sur tout ou partie du LOGICIEL ARCHOS sauf dans les limites permises par les lois d’ordre public applicables. DROITS DE REPRODUCTION/ DROITS INTELLECTUELS – Le LOGICIEL ARCHOS est protégé par les lois des Etats-Unis et les dispositions légales du Droit International, par les traités et conventions ainsi que le droit international de la propriété intellectuelle. ABSENCE DE GARANTIE / RESPONSABILITÉ LIMITÉE A. La licence relative au LOGICIEL ARCHOS vous est attribuée « en l’état » et l’utilisation que vous faites de ce logiciel est à vos seuls risques. B. ARCHOS ne donne aucune garantie expresse ou implicite quant à l’exactitude, la précision, la fi abilité, l’adéquation d’utilisation pour un but particulier ou autre de son LOGICIEL. C. Si le LOGICIEL ARCHOS s’avère défectueux, VOUS et non ARCHOS supporterez la responsabilité fi nancière de même que celle visant la remise du produit en son état de fonctionnement d’origine ou encore, toute autre responsabilité découlant de cet événement. D. En aucun cas ARCHOS, ses fi liales, ses cadres ni ses employés ne seront responsables des dommages, y compris et sans limitation, des préjudices ni des dommages incidents, indirects ou consécutifs dus à l’utilisation du LOGICIEL ARCHOS, même si ARCHOS a été informée de la possibilité de tels dommages. Parce que certains pays n’autorisent pas les exclusions ou les limitations de responsabilité pour certains dommages, les limitations ci-dessous peuvent ne pas s’appliquer à vous. COMPOSANTS SOUS LICENCE – A l’intérieur du LOGICIEL ARCHOS se trouvent des composants pour lesquels ARCHOS dispose d’une licence et ce(s) concédant(s) de licence se réserve(nt) des droits qui peuvent ne pas être stipulés dans les présentes. Le(s) concédant(s) de licence ARCHOS ne donne(nt) aucune garantie, expresse ou implicite, notamment et sans limitation, les garanties implicites de commercialité et d’adéquation pour un but particulier, concernant les éléments sous licence. Le(s) concédant(s) de licence ARCHOS ne garantit/garantissent pas et ne fait/font aucune déclaration concernant l’utilisation ou les résultats produits par des éléments sous licence en ce qui concerne leur exactitude, leur précision, leur fi abilité ou d’autres points. Vous assumez le risque entier quant aux résultats et au fonctionnement des éléments sous licence. L’exclusion des garanties implicites n’est pas autorisée par certains pays. L’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous. En aucun cas le(s) concédant(s) de licence ARCHOS ni leurs dirigeants, leurs cadres, leurs employés ou agents (collectivement le concédant de licence ARCHOS) ne sera/seront responsable(s) envers vous pour des dommages consécutifs, incidents ou indirects (y compris des dommages pour pertes de profi ts commerciaux, d’interruption d’activité, de perte d’informations commerciales, et de cas similaires) découlant de l’utilisation ou de l’inaptitude à utiliser les éléments sous licence même si le concédant de licence ARCHOS a été informé de la possibilité de tels dommages. Parce que certains pays n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité en matière de dommages consécutifs ou de dommages incidents, les limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.
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