User's Manual

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FRANÇAIS
UTILISATION ILLÉGALE – Vous ne pouvez pas utiliser le LOGICIEL ARCHOS pour vous livrer à des activités illégales notamment dans la reproduction, le stockage et/ou la distribution d’articles protégés par des droits de reproduction pour lesquels vous n’avez pas de consentement écrit exprès. CESSION – Vous pouvez céder de façon permanente vos droits sur le LOGICIEL ARCHOS en cédant ou en vendant votre produit ARCHOS à une tierce partie. Vous ne devez pas conserver de copies du logiciel, de mises à jour, de versions ou de documentation, et la partie à qui vous cédez le contrat doit établir une déclaration écrite dans laquelle elle accepte les conditions de ce CLUF. RÉSILIATION – Vous pouvez résilier ce contrat à tout moment, auquel cas vous ne pourrez plus utiliser le LOGICIEL ARCHOS. Pour ce faire, vous devez détruire tous les originaux et les copies du Logiciel ARCHOS et toute sa documentation. Vous pouvez écrire à ARCHOS pour obtenir des instructions sur la façon de retirer le logiciel de votre machine. Cette licence sera résiliée automatiquement (sans préavis de la part d’ARCHOS) si une partie quelle qu’elle soit de ce contrat de licence était violée. DÉCOMPOSITION – Si une partie ou une condition de ce contrat était estimée par la loi compétente comme étant illégale ou non applicable, cette partie sera applicable dans la limite permise par la loi et n’aura aucun effet sur toutes les autres sections de ce contrat. LOI COMPÉTENTE – Cette licence est régie par la loi française. Si vous avez des questions sur ce Contrat de Licence Utilisateur Final, veuillez écrire à : ARCHOS SA., Département Juridique, 12 rue Ampère, 91430 Igny, France. Ces informations sont mises à jour régulièrement. Veuillez consulter le site internet offi ciel d’ARCHOS.
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