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Garantie et responsabilité limitée Archos d’une durée de 2 ans
Ce produit est vendu assorti d’une garantie limitée et prévoit des recours spéciiques
pour l’acheteur initial au cas où le produit ne serait pas conforme aux dispositions de la
garantie limitée. La responsabilité du fabricant peut être davantage limitée en accord
avec le contrat de vente consenti.
De manière générale et non limitative, le fabricant ARCHOS ne saurait être tenu
responsable des dommages causés aux produits par toute catastrophe naturelle,
incendie, décharge électrostatique, utilisation impropre ou abusive, négligence,
manipulation ou installation inadéquates, réparation non autorisée, altération ou
accident.
Le fabricant ne saurait être tenu responsable de tout dommage spéciique, accessoire
ou consécutif, y compris dans le cas où il aurait été préalablement informé d’une telle
éventualité.
Les concédants de licences n’orent aucune garantie, qu’elle soit explicite ou tacite,
pas même, mais sans aucune limitation, les garanties implicites de qualité marchande
et d’adéquation à une in donnée des matériels sous licence. Les concédants de
licences n’orent aucune garantie ni ne font aucune démarche quant à l’utilisation ou
aux conséquences de l’utilisation des appareils sous licence en matière d’exactitude,
de précision, de iabilité ou autre. La totalité des risques liés aux résultats et aux
performances des matériels sous licence relève de votre seule responsabilité. Certaines
juridictions n’autorisent pas l’exclusion des garanties implicites. Il est donc possible que
l’exclusion mentionnée ci-dessus ne vous soit pas applicable.
En aucun cas, les concédants de licence et leurs directeurs, cadres, employés ou
agents peuvent être tenus responsables pour des dommages consécutifs, accidentels
ou indirects (y compris, sans que la liste soit exhaustive, des dommages provenant de
la perte de bénéices commerciaux, d’une interruption de l’activité commerciale, de
la perte d’informations professionnelles) découlant de l’utilisation ou de l’incapacité à
utiliser les appareils sous licence même si le concédant de licence a été prévenu de cette
éventualité. Étant donné que certaines juridictions ne reconnaissent pas l’exclusion ou la
limitation de responsabilité quant aux dommages indirects ou accidentels, il est possible
que les limitations stipulées ci-dessus ne vous soient pas applicables.
Veuillez consulter votre contrat de vente pour obtenir un énoncé complet de vos droits
en termes de garantie, recours et limitation de responsabilité.
De plus, la garantie ne couvre pas:
1 les dommages ou problèmes causés par une utilisation incorrecte ou abusive, un
accident, une altération ou un branchement électrique d’intensité ou de voltage
inapproprié.
2 les produits modiiés, ni ceux dont le scellé de garantie ou le numéro de série ont été
endommagés.
3 les produits dépourvus de garantie ou de numéro de série.
4 les batteries ou autres consommables livrés avec ou compris dans l’équipement.
L’utilisateur inal doit utiliser ce produit conformément à sa destination d’origine; il est en
particulier formellement interdit de procéder à des modiications techniques susceptibles
de porter atteinte aux droits de tiers. Toute modiication du matériel, des logiciels ou du
boîtier physique du produit est soumise à une autorisation écrite de la part du fabricant.
Toute modiication non autorisée du produit pourra entraîner l’exclusion partielle ou
totale de la garantie.
Dans le cadre de l’accord contractuel de ses produits, le fabricant s’est engagé à assurer
la disponibilité des pièces détachées et des composants essentiels à l’utilisation correcte
et au bon fonctionnement de ses produits. La garantie est valable pour une période de 2
ans à compter de la date d’achat.