Product Safety Guide
Table Of Contents
- Guide de sécurité du produit
- Avis de compilation et de publication
- Choisissez un endroit sûr pour votre produit
- Branchez le produit de manière sécuritaire
- Utilisez le produit de manière sécuritaire
- Réglementations
- Avis de la FCC relatifs au téléphone standard (modèles MFC seulement)
- Déclaration de conformité de la FCC (Federal Communications Commission) (États-Unis seulement)
- Avis d’exposition aux radiofréquences (États-Unis ou Canada uniquement) (Modèles sans fil uniquement)
- Déclaration de conformité d’Industrie Canada (Canada seulement)
- LIMITATIONS RELATIVES AU RACCORDEMENT D’ÉQUIPEMENT (Canada seulement) (modèles MFC seulement)
- Sécurité relative au laser (modèles 110 à 120 V uniquement)
- Réglementations de la FDA (modèles 110 à 120 V uniquement)
- Utilisation aux États-Unis et au Canada uniquement
- Connexion de réseau local (modèles avec fonction de réseau câblé uniquement)
- Déclaration de qualification ENERGY STAR® internationale (Modèles HL uniquement)
- Marques de commerce
- Remarques sur les licences libres
- Droit d’auteur et licence
- Limitations relatives à la copie (produits dotés d’une fonction de numérisation seulement)
L'ensemble des appellations commerciales et noms de produits des sociétés
apparaissant sur les produits Brother, les documents s'y rapportant et tout autre support
sont tous des marques de commerce ou des marques déposées de ces sociétés
respectives.
Remarques sur les licences libres
Ce produit comprend des logiciels Open Source.
Accédez à la sélection de téléchargement de manuels à la page d’accueil de votre modèle sur
le Brother Solutions Center (Centre de solutions Brother) à l’adresse
support.brother.com pour
consulter les remarques et les renseignements sur les droits d’auteur des licences de code
source libre.
Droit d’auteur et licence
©2017 Brother Industries, Ltd. Tous droits réservés.
Ce produit contient du logiciel conçu par les fournisseurs suivants :
© 1983 à 1998 PACIFIC SOFTWORKS, INC. TOUS DROITS RÉSERVÉS.
© 2008 Devicescape Software, Inc. Tous droits réservés.
Ce produit contient le logiciel « KASAGO TCP/IP » conçu par ZUKEN ELMIC, Inc.
Copyright 1989 à 2014 Datalight, Inc. Tous droits réservés.
FlashFX
®
© 1998 à 2014 Datalight, Inc.
Bureau américain des brevets 5,860,082/6,260,156
Limitations relatives à la copie (produits dotés
d’une fonction de numérisation seulement)
Les reproductions en couleur de certains documents sont illégales et peuvent donner lieu à des
poursuites pénales ou civiles.
La liste ci-dessous se veut un guide plutôt qu’une liste complète de toutes les interdictions
possibles. En cas de doute, nous vous conseillons de consulter les autorités compétentes
relativement au document concerné.
Il est interdit de copier les documents suivants émis par le gouvernement canadien/américain
ou l’un de leurs organismes, états, provinces ou territoires.
• Argent
• Obligations ou tout autre titre d’emprunt
• Certificats de dépôt
• Timbres fiscaux internes (oblitérés ou non)
• Service sélectif (États-Unis) ou documents d’enrôlement
• Passeports
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