Safety and Legal
Table Of Contents
- Sécurité et consignes légales
- Symboles et conventions utilisés dans cette documentation
- Compilation et publication
- Choix de l’emplacement
- Pour utiliser le produit en toute sécurité
- Réglementation
- Avis FCC et téléphone standard (MFC seulement)
- Avis de conformité FCC (Federal Communications Commission, États-Unis seulement)
- Avis de conformité d’Industrie Canada (s’adresse uniquement aux résidents du Canada)
- RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT (Canada seulement) (MFC seulement)
- Sécurité laser (pour les modèles de 110-120 V seulement)
- Réglementation FDA (pour les modèles de 110-120 V seulement)
- Conçu pour les États-Unis et le Canada uniquement
- Débranchement
- Connexion réseau local (modèles réseau seulement)
- Avis de qualification internationale ENERGY STAR®
- Marques de commerce
- Commentaires d'homologation de source ouverte
- Droit d'auteur et licence
- Autres informations (MFC-7860DW)
- Restrictions légales sur la reproduction (MFC et DCP uniquement)
- brother CAN-FRE
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Avis de conformité d’Industrie Canada (s’adresse uniquement
aux résidents du Canada) A
Cet appareil numérique de Classe B est conforme au ICES–003 canadien.
Cet appareil numérique de la classe B est conforme à la norme NMB–003 du Canada.
Le fonctionnement est soumis aux deux conditions suivantes : (1) cet appareil ne doit pas
provoquer d'interférences gênantes et (2) cet appareil doit tolérer les interférences reçues,
notamment celles susceptibles d'en perturber le bon fonctionnement.
L’utilisation de ce dispositif est autorisée seulement aux conditions suivantes :
(1) il ne doit pas produire de brouillage et (2) l’utilisateur du dispositif doit être prêt à accepter tout
brouillage radioélectrique reçu, même si ce brouillage est susceptible de compromettre le
fonctionnement du dispositif.
RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT
(Canada seulement) (MFC seulement) A
AVIS
Le présent matériel est conforme aux spécifications techniques applicables d’Industrie Canada.
AVIS
L’indice d’équivalence de la sonnerie (IES) sert à indiquer le nombre maximal de terminaux qui
peuvent être raccordés à une interface téléphonique. La terminaison d’une interface peut
consister en une combinaison quelconque de dispositifs, à la seule condition que la somme
d’indices d’équivalence de la sonnerie de tous les dispositifs n’excède pas 5.
Sécurité laser (pour les modèles de 110-120 V seulement) A
Ce matériel est certifié en tant que produit laser de classe 1 tel que défini par la norme CEI 60825-
1 : 2007 conformément à la réglementation sur le rayonnement du Department of Health and
Human Services (DHHS) des États-Unis, en vertu du « Radiation Control for Health and Safety
Act » de 1968. Cela signifie que cet équipement n'émet aucun rayonnement laser dangereux.
Étant donné que le rayonnement interne est entièrement confiné dans des enceintes de
protection et des boîtiers externes, il n'existe aucun risque d'échappement du faisceau laser de
l’appareil pendant une phase quelconque de son utilisation.










