Safety and Legal
Table Of Contents
- Sécurité et consignes légales
- Comment utiliser la documentation
- Pour utiliser l'appareil en toute sécurité
- Avis FCC et avis concernant les téléphones (ces avis s'appliquent uniquement aux modèles vendus et utilisés aux États-Unis) (MFC uniquement)
- Déclaration de conformité FCC (Federal Communications Commission, États-Unis uniquement)
- Avis de conformité d’Industrie Canada (s’adresse uniquement aux résidents du Canada)
- RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT (Canada uniquement )
- Déclaration de qualification internationale ENERGY STAR®
- Avis d'application de la réglementation
- Marques de commerce
- Remarques sur les contrats de licence pour les logiciels en code source libre
- Restrictions juridiques pour la copie
- brother CAN-FRE
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Marques de commerce 1
Le logo Brother est une marque déposée de Brother Industries, Ltd.
Brother est une marque déposée de Brother Industries, Ltd.
Multi-Function Link est une marque déposée de Brother International Corporation.
Windows Vista est une marque déposée ou une marque de commerce de Microsoft Corporation
aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
Microsoft, Windows, Windows Server et Internet Explorer sont des marques déposées de
Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
Apple et Macintosh sont des marques déposées d'Apple Inc., enregistrées aux États-Unis et dans
d'autres pays.
Adobe, Flash, Illustrator, PageMaker et Photoshop sont des marques de commerce ou des
marques déposées d'Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
Nuance, le logo Nuance, PaperPort et ScanSoft sont des marques de commerce ou des marques
déposées de Nuance Communications, Inc. ou de ses sociétés affiliées aux États-Unis et/ou dans
d’autres pays.
PowerPC est une marque de commerce d’International Business Machines Corporation.
Memory Stick, Memory Stick PRO, Memory Stick PRO Duo, Memory Stick Duo, MagicGate
Memory Stick, Memory Stick Micro et M2 sont des marques de commerce de Sony Corporation.
AOSS est une marque de commerce de Buffalo Inc.
Wi-Fi, WPA, WPA2, Wi-Fi Protected Access et Wi-Fi Protected Setup sont des marques de
commerce ou des marques déposées de Wi-Fi Alliance aux États-Unis et/ou dans d’autres pays.
Intel et Pentium sont des marques de commerce d'Intel Corporation aux États-Unis et dans
d'autres pays.
AMD est une marque commerciale d'Advanced Micro Devices, Inc.
FaceFilter Studio est une marque de commerce de Reallusion, Inc.
BRAdmin Professional est une marque de commerce de Brother Industries, Ltd.
UNIX est une marque déposée de The Open Group.
Linux est la marque déposée de Linus Torvalds aux États-Unis et dans d'autres pays.
CorelDraw, Corel Paint Shop Pro et Corel WordPerfect sont des marques de commerce ou des
marques déposées de Corel Corporation et/ou de ses filiales au Canada, aux États-Unis et/ou
dans d'autres pays.
Toutes les sociétés dont le logiciel est cité dans ce présent guide disposent d’un accord de licence
de logiciel spécifique à leurs programmes propriétaires.
Toutes les marques de commerce et tous les noms de produit des sociétés qui
apparaissent sur les produits Brother, les documents liés à ceux-ci et sur tous les autres
matériaux sont les marques de commerce ou les marques déposées de leurs sociétés
respectives.