Safety and Legal
Table Of Contents
- Sécurité et consignes légales
- Comment utiliser la documentation
- Pour utiliser l'appareil en toute sécurité
- Avis FCC et avis concernant les téléphones (ces avis s'appliquent uniquement aux modèles vendus et utilisés aux États-Unis) (MFC uniquement)
- Déclaration de conformité FCC (Federal Communications Commission, États-Unis uniquement)
- Avis de conformité d’Industrie Canada (s’adresse uniquement aux résidents du Canada)
- RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT (Canada uniquement )
- Déclaration de qualification internationale ENERGY STAR®
- Avis d'application de la réglementation
- Marques de commerce
- Remarques sur les contrats de licence pour les logiciels en code source libre
- Restrictions juridiques pour la copie
- brother CAN-FRE
