Safety and Legal
Table Of Contents
- Sécurité et consignes légales
- Comment utiliser la documentation
- Pour utiliser l'appareil en toute sécurité
- Avis FCC et avis concernant les téléphones (ces avis s'appliquent uniquement aux modèles vendus et utilisés aux États-Unis) (MFC uniquement)
- Déclaration de conformité FCC (Federal Communications Commission, États-Unis uniquement)
- Avis de conformité d’Industrie Canada (s’adresse uniquement aux résidents du Canada)
- RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT (Canada uniquement )
- Déclaration de qualification internationale ENERGY STAR®
- Avis d'application de la réglementation
- Marques de commerce
- Remarques sur les contrats de licence pour les logiciels en code source libre
- Restrictions juridiques pour la copie
- brother CAN-FRE
8
L'indice d'équivalence de la sonnerie (REN) sert à déterminer le nombre de périphériques pouvant
être branchés à une ligne téléphonique. Des indices trop élevés peuvent causer des problèmes
techniques, comme l'impossibilité des appareils d’émettre une sonnerie lors d’un appel entrant.
Dans la plupart des régions, la somme des indices d’équivalence de la sonnerie (REN) de tous les
appareils raccordés à une ligne ne doit pas dépasser cinq (5,0). Pour connaître le nombre
d'appareils pouvant être connectés à une seule ligne, suivant la somme totale des indices
d'équivalence de la sonnerie de tous les appareils, communiquez avec votre compagnie de
téléphone locale. L'indice d'équivalence de la sonnerie pour les produits homologués après le
23 juillet 2001 correspond à une section de l'identification du produit présentée sous le format US :
AAAEQ##TXXXX. Les chiffres indiqués par ## représentent le REN sans la décimale (par exemple,
06 est le REN de 0,6). Pour les produits moins récents, le REN est indiqué séparément sur
l'étiquette.
Si cet appareil nuit au bon fonctionnement du réseau téléphonique, la compagnie de téléphone
vous avisera de la possibilité d'une interruption temporaire du service. Mais si un préavis n’est pas
possible, la compagnie de téléphone avertira le client le plus tôt possible. Vous serez également
informé de votre droit de déposer, au besoin, une plainte auprès de la FCC.
Votre compagnie de téléphone peut modifier ses installations, ses équipements, ses opérations
et ses procédures, ce qui pourrait affecter le bon fonctionnement de votre appareil. Si tel est le
cas, elle vous en préviendra pour que vous puissiez prendre des mesures afin d’éviter toute
interruption de service.
Si cet appareil venait à présenter des problèmes techniques, veuillez communiquer avec le
Service à la clientèle de Brother pour obtenir des informations relatives à la garantie et aux
prestations de réparation. (Voir Numéros de Brother dans le Guide de l'utilisateur.) Si cet
équipement endommage le réseau téléphonique, la compagnie de téléphone pourra vous
indiquer à l'avance de la nécessité d'une interruption temporaire du service.
L’abonnement à un service de ligne partagée est tarifé selon le barème des tarifs des provinces
ou des états. Contactez la commission des services publics ou des services d'entreprise pour
obtenir plus d'informations.
Si votre domicile dispose d'un système d'alarme particulier branché à votre ligne téléphonique,
assurez-vous que l'installation de cet appareil ne désactive pas le système d'alarme. Si vous avez
des questions sur ce qui peut causer la désactivation inopinée de votre système d'alarme,
appelez la compagnie de téléphone ou un installateur qualifié.
Si vous n’arrivez pas à résoudre un quelconque problème concernant votre appareil, appelez le
Service à la clientèle de Brother. (Voir Numéros de Brother dans le Guide de l'utilisateur.)
Brother n’assume aucune responsabilité financière ou autre pouvant découler de l’utilisation de
ces informations, ni les dommages directs, spéciaux ou consécutifs. Le présent document
n’accorde ni n’assure aucune garantie.
Cet appareil a été certifié conforme aux règles de la FCC applicables aux États-Unis uniquement.










