Basic User's Guide

iv
Avis d'exonération de garanties
(États-Unis et Canada)
LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER ET LEURS DIRECTEURS,
REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS (COLLECTIVEMENT DÉSIGNÉS « BAILLEURS
DE LICENCES DE BROTHER ») N’ASSURENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE,
Y COMPRIS MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D'APTITUDE À UN USAGE DONNÉ, À L'ÉGARD DU LOGICIEL. LE OU LES
BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER N’ASSURENT AUCUNE GARANTIE NI NE FONT
AUCUNE DÉCLARATION CONCERNANT L’UTILISATION OU LES RÉSULTATS DE
L’UTILISATION DU LOGICIEL PAR RAPPORT À SON EXACTITUDE, SA FIABILITÉ, SA MISE
À NIVEAU OU AUTRE. TOUT RISQUE LIÉ AUX RÉSULTATS ET AUX PERFORMANCES DU
LOGICIEL EST INTÉGRALEMENT ASSUMÉ PAR VOUS. L’EXCLUSION DES GARANTIES
TACITES N’EST PAS AUTORISÉE DANS CERTAINS ÉTATS DES ÉTATS-UNIS OU DANS
CERTAINES PROVINCES DU CANADA. L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S’APPLIQUER À VOTRE CAS.
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER NE SAURAIENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES ACCESSOIRES, ACCIDENTELS OU
INDIRECTS (Y COMPRIS LES DOMMAGES-INTÉRÊTS POUR LA PERTE DE BÉNÉFICES,
L’INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES OU
AUTRE) DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DE CE
LOGICIEL, MÊME SI LES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINS ÉTATS DES ÉTATS-UNIS OU CERTAINES
PROVINCES DU CANADA N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
RESPONSABILITÉS POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU ACCIDENTELS, LES
LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS TOUS
LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DES BAILLEURS DE LICENCES DE BROTHER ENVERS
VOUS À L'ÉGARD DES DOMMAGES RÉELS, QUELLE QU'EN SOIT L'ORIGINE, QU’IL
S’AGISSE D’UNE INEXÉCUTION DE CONTRAT, D’UNE ACTION DÉLICTUELLE (Y COMPRIS
LA NÉGLIGENCE), DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DU PRODUIT OU AUTRE, SE LIMITE
À 50 $.
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publié sous la supervision de Brother Industries, Ltd.
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