Safety and Legal
Table Of Contents
- Guide de sécurité du produit
- Comment utiliser la documentation
- Avis de rédaction et de publication
- Choix de l'emplacement
- Pour utiliser l'appareil en toute sécurité
- Consignes
- Avis standard relatifs au téléphone et à la FCC (modèles MFC uniquement)
- Déclaration de conformité de la FCC (Federal Communications Commission, États-Unis uniquement)
- Avis de conformité d'Industrie Canada (Canada uniquement)
- LIMITATIONS DES ÉQUIPEMENTS CONNECTÉS (Canada uniquement) (modèles MFC uniquement)
- Utilisation aux États-Unis et au Canada uniquement
- Connexion LAN (modèles réseau uniquement)
- Déclaration de qualification internationale ENERGY STAR®
- Marques commerciales
- Remarques sur les contrats de licence pour les logiciels en code source libre
- Autres informations (MFC-J825DW/J835DW/J5910DW uniquement)
- Restrictions juridiques pour la copie
- brother CAN-FRE
15
Remarques sur les contrats de licence pour les
logiciels en code source libre
1
Ce produit comprend des logiciels en code source libre.
Reportez-vous aux sections Remarques sur les contrats de licence pour les logiciels en code
source libre et Informations sur les droits d'auteur sur le CD-ROM fourni.
(Pour Windows
®
) « X:\License.txt » (le X correspondant à la lettre de votre lecteur de CD-ROM).
(Pour Macintosh) Double-cliquez sur l'icône du CD-ROM sur votre bureau. Double-cliquez ensuite
sur l'icône Utilitaires. Le fichier License.rtf s'affichera.
Autres informations
(MFC-J825DW/J835DW/J5910DW uniquement)
1
FlashFX
®
est une marque déposée de Datalight, Inc.
FlashFX
®
Copyright 1998-2010 Datalight, Inc.
U.S.Patent Office 5,860,082/6,260,156
FlashFX
®
Pro™ est une marque commerciale de Datalight, Inc.
Reliance™ est une marque commerciale de Datalight, Inc.
Datalight
®
est une marque déposée de Datalight, Inc.
Copyright 1989-2010 Datalight, Inc., tous droits réservés
Restrictions juridiques pour la copie 1
Les reproductions en couleur de certains documents sont illégales et peuvent donner lieu à des
poursuites pénales ou civiles. La liste ci-dessous tient lieu de référence et ne représente aucunement
une liste exhaustive des interdictions possibles. En cas de doute, nous vous conseillons de consulter
les autorités appropriées ou une personne de référence au sujet du document concerné.
Il est strictement interdit par la loi de reproduire les documents suivants, qu'ils soient émis par le gouvernement
des États-Unis, le gouvernement du Canada ou une de leurs agences ou subdivisions administratives :
Billets de banque et pièces de monnaie
Obligations ou autres titres d'emprunt
Certificats de dépôt
Timbres fiscaux (oblitérés ou non)
Documents relatifs au service militaire
Passeports
Timbres-poste du Canada et des États-Unis (oblitérés ou non)
Coupons alimentaires
Documents d'immigration
Chèques ou épreuves tirés par des organismes gouvernementaux
Insignes ou documents d'identification
Licences et certificats de propriété de véhicules à moteur, selon les réglementations de
certaines provinces et de certains états
La copie d'œuvres soumises aux droits d'auteur peut être réglementée par des lois nationales ou
locales. Pour plus d'informations, consultez les autorités appropriées ou une personne de référence.