Product Safety Guide
Table Of Contents
- Guide de sécurité du produit
- Symboles et conventions utilisés dans la documentation
- Avis de compilation et de publication
- Choisissez un endroit sûr pour votre produit
- Branchez le produit de manière sécuritaire
- Utilisez le produit de manière sécuritaire
- Réglementations
- Avis de la FCC relatifs au téléphone standard (modèles MFC seulement)
- Déclaration de conformité de la FCC (Federal Communications Commission) (États-Unis seulement)
- Avis d’exposition aux radiofréquences (États-Unis ou Canada uniquement) (Modèles sans fil uniquement)
- Déclaration de conformité d’Industrie Canada (Canada seulement)
- LIMITATIONS RELATIVES AU RACCORDEMENT D’ÉQUIPEMENT (Canada seulement) (modèles MFC seulement)
- Utilisation aux États-Unis et au Canada uniquement
- Connexion de réseau local (modèles avec fonction de réseau câblé uniquement)
- Déclaration de qualification internationale ENERGY STAR®
- Marques de commerce
- Remarques sur les licences libres
- Droit d’auteur et licence
- Limitations relatives à la copie ou à la numérisation (Produits dotés d’une fonction de numérisation seulement)
• Timbres-poste canadiens/américains (oblitérés ou non)
• Coupons alimentaires
• Documents d’immigration
• Chèques ou lettres de change payables par des organismes gouvernementaux
• Cartes ou insignes d’identification
• Les permis et les certificats de titre de véhicules motorisés, en vertu de certaines lois d'état/
provinciales
La copie ou la numérisation des œuvres protégées par le droit d’auteur peut être régie par des
lois fédérales, d’État, provinciales ou locales. Pour plus d'informations, consultez les autorités
appropriées ou une personne de référence.
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