Product Safety Guide
Table Of Contents
- Guide de sécurité du produit
- Comment utiliser la documentation
- Avis de rédaction et de publication
- Choix d'un emplacement
- Pour utiliser l'appareil en toute sécurité
- Consignes
- Avis de la FCC et normes en matière de téléphonie
- Déclaration de conformité de la FCC (Federal Communications Commission) (États-Unis uniquement)
- Avis de conformité d'Industrie Canada (Canada uniquement)
- RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT (Canada seulement)
- Utilisation aux États-Unis et au Canada uniquement
- Connexion réseau
- Déclaration de qualification internationale ENERGY STAR®
- Marques de commerce
- Remarques sur les contrats de licence Open Source
- Droits d'auteur et licence
- Autres informations
- Restrictions juridiques pour la copie
- brother CAN-FRE
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Droits d'auteur et licence 1
©2013 Brother Industries, Ltd. Tous droits réservés.
Ce produit inclut des composants logiciels développés par les fournisseurs suivants :
©1983-1998 PACIFIC SOFTWORKS, INC. TOUS DROITS RÉSERVÉS.
©2008 Devicescape Software, Inc. Tous droits réservés.
Ce produit inclut le logiciel « KASAGO TCP/IP » développé par ZUKEN ELMIC, Inc.
Autres informations 1
FlashFX
®
est une marque déposée de Datalight, Inc.
FlashFX
®
Copyright 1998-2010 Datalight, Inc.
Bureau Américain des Brevets 5,860,082/6,260,156
FlashFX
®
Pro™ est une marque de commerce de Datalight, Inc.
Reliance™ est une marque de commerce de Datalight, Inc.
Datalight
®
est une marque déposée de Datalight, Inc.
Copyright 1989-2010 Datalight, Inc., Tous droits réservés
Restrictions juridiques pour la copie 1
Les reproductions en couleur de certains documents sont illégales et peuvent donner lieu à des
poursuites pénales ou civiles. La liste ci-dessous tient lieu de référence et ne représente aucunement
une liste exhaustive des interdictions possibles. En cas de doute, nous vous conseillons de consulter
les autorités appropriées ou une personne de référence au sujet du document concerné.
Il est strictement interdit par la loi de reproduire les documents suivants, qu'ils soient émis par le
gouvernement des États-Unis, le gouvernement du Canada ou une de leurs agences ou
subdivisions administratives :
Billets de banque et pièces de monnaie
Obligations ou autres titres d'emprunt
Certificats de dépôt
Timbres fiscaux (oblitérés ou non)
Documents relatifs au service militaire
Passeports
Timbres-poste du Canada et des États-Unis (oblitérés ou non)
Coupons alimentaires
Documents d'immigration
Chèques ou épreuves tirés par des organismes gouvernementaux
Insignes ou documents d'identification
Licences et certificats de propriété de véhicules à moteur, selon les réglementations de
certaines provinces et de certains États
La copie d'œuvres soumises aux droits d'auteur peut être réglementée par des lois nationales ou
locales. Pour plus d'informations, consultez les autorités appropriées ou une personne de référence.