Basic User's Guide

Avis d’exclusion de garanties (États-Unis et
Canada)
LE OU LES CONCÉDANT(S) DE LICENCES DE BROTHER ET LEURS DIRECTEURS,
REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS (COLLECTIVEMENT NOMMÉS CONCÉDANTS
DE LICENCES DE BROTHER) N’ASSURENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE,
Y COMPRIS, MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, À L’ÉGARD DU LOGICIEL. LE
OU LES CONCÉDANT(S) DE LICENCES DE BROTHER N’ASSURENT AUCUNE GARANTIE
ET NE FONT AUCUNE DÉCLARATION À L’ÉGARD DE L’UTILISATION OU DES RÉSULTATS
DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU LOGICIEL EN CE QUI CONCERNE L’EXACTITUDE, LA
PRÉCISION, LA FIABILITÉ, LA MISE À NIVEAU OU TOUT AUTRE ASPECT DE CE DERNIER.
LES RISQUES LIÉS AUX RÉSULTATS ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL SONT
INTÉGRALEMENT ASSUMÉS PAR VOUS. L’EXCLUSION DES GARANTIES TACITES N’EST
PAS AUTORISÉE DANS CERTAINS ÉTATS DES ÉTATS-UNIS OU DANS CERTAINES
PROVINCES DU CANADA. L’EXCLUSION CI-DESSUS POURRAIT NE PAS S’APPLIQUER À
VOTRE CAS.
LE OU LES CONCÉDANT(S) DE LICENCES DE BROTHER NE PEUVENT EN AUCUN CAS
ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES ACCESSOIRES, ACCIDENTELS OU
INDIRECTS (Y COMPRIS LES DOMMAGES POUR LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE
D’EXPLOITATION, LA PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRE) DÉCOULANT
DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER CE LOGICIEL MÊME SI LES
CONCÉDANTS DE LICENCES DE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE CES
DOMMAGES. ÉTANT DONNÉ QUE CERTAINS ÉTATS DES ÉTATS-UNIS OU CERTAINES
PROVINCES DU CANADA N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU ACCIDENTELS, LES
LIMITATIONS CI-DESSUS POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS TOUS
LES CAS, LA RESPONSABILITÉ QUE LES CONCÉDANTS DE LICENCES DE BROTHER ONT
ENVERS VOUS À L’ÉGARD DES DOMMAGES RÉELS, QUELLE QU’EN SOIT L’ORIGINE ET
QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L’ACTION (CONTRAT, TORT (Y COMPRIS LA
NÉGLIGENCE), ET LA RESPONSABILITÉ ASSOCIÉE AUX PRODUITS OU AUTRE), SERA
LIMITÉE À 50 $.
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