Product Safety Guide

Tous les noms de marque et de produit de compagnies apparaissant sur les produits
Brother, dans les documents connexes et la documentation sont tous des marques de
commerce ou des marques déposées de ces compagnies respectives.
Remarques sur les licences libres
Ce produit comprend des logiciels Open Source.
Accédez à la sélection de téléchargement de manuels à la page d’accueil de votre modèle sur
le Brother Solutions Center (Centre de solutions Brother) à l’adresse
support.brother.com pour
consulter les remarques et les renseignements sur les droits d’auteur des licences de code
source libre.
Droit d’auteur et licence
©2019 Brother Industries, Ltd. Tous droits réservés.
Ce produit contient du logiciel conçu par les fournisseurs suivants :
© 1983 à 1998 PACIFIC SOFTWORKS, INC. TOUS DROITS RÉSERVÉS.
© 2008 Devicescape Software, Inc. Tous droits réservés.
Ce produit contient le logiciel « KASAGO TCP/IP » conçu par ZUKEN ELMIC, Inc.
Copyright 1989 à 2014 Datalight, Inc. Tous droits réservés.
FlashFX
®
© 1998 à 2014 Datalight, Inc.
Bureau américain des brevets 5,860,082/6,260,156
Limitations relatives à la copie (Produits dotés
d’une fonction de numérisation seulement)
La reproduction de certains documents est illégale et peut occasionner une responsabilité
criminelle ou civile.
La liste ci-dessous se veut un guide plutôt qu’une liste complète de toutes les interdictions
possibles. En cas de doute, nous vous conseillons de consulter les autorités compétentes
relativement au document concerné.
Il est interdit de copier les documents suivants émis par le gouvernement canadien/américain
ou l’un de leurs organismes, états, provinces ou territoires.
Argent
Obligations ou tout autre titre d’emprunt
Certificats de dépôt
Timbres fiscaux internes (oblitérés ou non)
Service sélectif (États-Unis) ou documents d’enrôlement
Passeports
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