Product Safety Guide
Table Of Contents
- Guide de sécurité du produit
- Symboles et conventions utilisés dans la documentation
- Avis de compilation et de publication
- Choisissez un endroit sûr pour votre produit
- Branchez le produit de manière sécuritaire
- Utilisez le produit de manière sécuritaire
- Réglementations
- Avis de la FCC relatifs au téléphone standard (modèles MFC seulement)
- Déclaration de conformité de la FCC (Federal Communications Commission) (États-Unis seulement)
- Avis d’exposition aux radiofréquences (États-Unis ou Canada uniquement) (Modèles sans fil uniquement)
- Déclaration de conformité d’Industrie Canada (Canada seulement)
- LIMITATIONS RELATIVES AU RACCORDEMENT D’ÉQUIPEMENT (Canada seulement) (modèles MFC seulement)
- Sécurité relative au laser (modèles 110 à 120 V uniquement)
- Réglementations de la FDA (modèles 110 à 120 V uniquement)
- Utilisation aux États-Unis et au Canada uniquement
- Connexion de réseau local (modèles avec fonction de réseau câblé uniquement)
- Avis de qualification international ENERGY STAR® (États-Unis et Canada seulement)
- Marques de commerce
- Remarques sur les licences libres
- Droit d’auteur et licence
- Limitations relatives à la copie (Produits dotés d’une fonction de numérisation seulement)
• Timbres-poste canadiens/américains (oblitérés ou non)
• Coupons alimentaires
• Documents d’immigration
• Chèques ou lettres de change payables par des organismes gouvernementaux
• Cartes ou insignes d’identification
• Les permis et les certificats de titre de véhicules motorisés, en vertu de certaines lois d'état/
provinciales
La copie des œuvres protégées par le droit d’auteur peut être régie par des lois fédérales,
d’état, provinciales ou locales. Pour de plus amples renseignements, consultez les autorités
compétentes.
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