Product Safety Guide
Table Of Contents
- Guide de sécurité du produit
- Avis de compilation et de publication
- Choisissez un endroit sûr pour votre produit
- Branchez le produit de manière sécuritaire
- Utilisez le produit de manière sécuritaire
- Réglementations
- Avis relatifs aux réseaux téléphoniques et au règlement FCC (modèles avec fonction télécopieur uniquement)
- Déclaration de conformité du fournisseur conformément au règlement FCC (Federal Communications Commission) (États-Unis seulement)
- Avis d’exposition aux radiofréquences (États-Unis ou Canada uniquement) (Modèles sans fil uniquement)
- Déclaration de conformité d’Industrie Canada (Canada seulement)
- RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT (Canada seulement) (modèles avec fonction télécopieur uniquement)
- Sécurité relative au laser (modèles 110 V à 120 V uniquement)
- Réglementations de la FDA (modèles 110 V à 120 V uniquement)
- Utilisation aux États-Unis et au Canada uniquement
- Connexion de réseau local (modèles avec fonction de réseau câblé uniquement)
- Avis de qualification international ENERGY STAR® (États-Unis et Canada seulement)
- Marques de commerce
- Limitations relatives à la copie ou à la numérisation (Produits dotés d’une fonction de numérisation seulement)
- _
- Avis d’exonération de responsabilité
Avis de qualification international ENERGY STAR
®
(États-Unis
et Canada seulement)
Le programme international ENERGY STAR
®
est destiné à encourager la mise au point et la
popularisation d’équipements de bureau écoénergétiques.
En tant que partenaire ENERGY STAR
®
, Brother Industries, Ltd. a déterminé que ce produit
répondait aux spécifications ENERGY STAR
®
en matière d’efficacité énergétique.
Marques de commerce
Chaque société dont un logiciel est mentionné dans ce manuel possède un contrat de licence
de logiciel spécifique à ses propres programmes.
Tous les noms de marque et de produit de compagnies apparaissant sur les produits
Brother, dans les documents connexes et la documentation sont tous des marques de
commerce ou des marques déposées de ces compagnies respectives.
Limitations relatives à la copie ou à la
numérisation (Produits dotés d’une fonction de
numérisation seulement)
Les reproductions en couleur de certains documents sont illégales et peuvent donner lieu à des
poursuites pénales ou civiles.
La liste ci-dessous se veut un guide plutôt qu’une liste complète de toutes les interdictions
possibles. En cas de doute, nous vous conseillons de consulter les autorités compétentes
relativement au document concerné.
Il est strictement interdit par la loi de reproduire ou de numériser les documents suivants, qu'ils
soient émis par le gouvernement des États-Unis, le gouvernement du Canada ou une de leurs
agences ou subdivisions administratives.
• Argent
• Obligations ou tout autre titre d’emprunt
• Certificats de dépôt
• Timbres fiscaux internes (oblitérés ou non)
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