Product Safety Guide
Table Of Contents
- Guide de sécurité du produit
- Avis de compilation et de publication
- Choisissez un endroit sûr pour votre produit
- Branchez le produit de manière sécuritaire
- Utilisez le produit de manière sécuritaire
- Réglementations
- Avis relatifs aux réseaux téléphoniques et au règlement FCC (modèles avec fonction télécopieur uniquement)
- Déclaration de conformité du fournisseur conformément au règlement FCC (Federal Communications Commission) (États-Unis seulement)
- Avis d’exposition aux radiofréquences (États-Unis ou Canada uniquement) (Modèles sans fil uniquement)
- Déclaration de conformité d’Industrie Canada (Canada seulement)
- RESTRICTIONS DE RACCORDEMENT D'ÉQUIPEMENT (Canada seulement) (modèles avec fonction télécopieur uniquement)
- Sécurité relative au laser (modèles 110 V à 120 V uniquement)
- Réglementations de la FDA (modèles 110 V à 120 V uniquement)
- Utilisation aux États-Unis et au Canada uniquement
- Connexion de réseau local (modèles avec fonction de réseau câblé uniquement)
- Avis de qualification international ENERGY STAR® (États-Unis et Canada seulement)
- Marques de commerce
- Limitations relatives à la copie ou à la numérisation (Produits dotés d’une fonction de numérisation seulement)
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- Avis d’exonération de responsabilité
• Service sélectif (États-Unis) ou documents d’enrôlement
• Passeports
• Timbres-poste canadiens/américains (oblitérés ou non)
• Coupons alimentaires
• Documents d’immigration
• Chèques ou lettres de change payables par des organismes gouvernementaux
• Cartes ou insignes d’identification
• Les permis et les certificats de titre de véhicules motorisés, en vertu de certaines lois d'état/
provinciales
La copie ou la numérisation des œuvres protégées par le droit d’auteur peut être régie par des
lois fédérales, d’État, provinciales ou locales. Pour plus d'informations, consultez les autorités
appropriées ou une personne de référence.
Avis d’exonération de responsabilité
Le non-respect de ces consignes peut accroître le risque de dommages corporels ou matériels
personnels résultant notamment d’un incendie, d’une électrocution, de brûlures ou d’un
étouffement.
Brother décline toutes garanties en matière d’empêchement, d’atténuation ou de non-
survenance de quelconques pannes, dysfonctionnements, plantages informatiques,
immobilisations, infections virales, dommages et pertes de données, ou en ce qui concerne tout
autre type d’erreurs découlant de l’utilisation de ce produit. DANS TOUTE LA MESURE OÙ LA
LÉGISLATION APPLICABLE L’AUTORISE, BROTHER NE SERA PAS TENUE POUR
RESPONSABLE DE QUELCONQUES PERTES DE REVENUS OU AUTRES DOMMAGES
INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU DISSUASIFS
DU CLIENT OU D’UN TIERS QUELCONQUE.
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