Safety data sheet

14.2. Nom d󰜚expédition des Nations unies
Remarque Pas pertinent.
14.3. Classe(s) de danger pour le transport
Remarque Pas pertinent.
14.4. Groupe d󰜚emballage
Remarque Pas pertinent.
14.5. Dangers pour l󰜚environnement
Remarque Pas pertinent.
14.6. Précautions particulières à prendre par l󰜚utilisateur
Précautions particulières à prendre
par l󰜚utilisateur
Pas pertinent.
14.7. Transport en vrac conformément à l󰜚annexe II de la convention Marpol 73/78
et au recueil IBC
Autres informations utiles.
Autres informations utiles. Pas pertinent.
SECTION 15: Informations réglementaires
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en
matière de sécurité, de santé et d󰜚environnement
Directive CEE Règlement (CE) n° 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31
mars 2004 relatif aux détergents.
Directive sur les préparations dangereuses 1999/45/CE.
Directive sur les substances dangereuses 67/548/CEE.
Autres notes Usage réservé aux utilisateurs professionnels.
Le produit n󰜚est pas classifié.
Législation et réglementation Ordonnance no 2001-174 du 22 février 2001 relative à transposition de la
directive 94/33/CE du Conseil du 22 juin 1994 relative à la protection des
jeunes au travail. Règlement (CE) n o 1907/2006 du Parlement européen et
du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et
l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables
à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits
chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE)
n o 793/93 du Conseil et le règlement (CE) n o 1488/94 de la Commission
ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE,
93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission, avec modifications.
Décret no 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets.
Valeurs limites d󰜚exposition professionnelle aux agents chimiques en France,
ED 984, 2007 avec modifications.
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Une enquête sur la sécurité
chimique a été menée
Non
SECTION 16: Autres informations
Conseils relatifs à la formation Ne nécessite aucune formation spécifique, mais l󰜚utilisateur doit avoir lu et
compris cette fiche de sécurité.
Informations ajoutées, supprimées
ou modifiées
Toutes les sections de la fiche de données de sécurité sont mises à jour.
Version 1
Responsable de fiche de données
de sécurité
Kleinmann GmbH
Préparée par ALM
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