Release Notes

Composant Licence Remarques

xmlsec1 openssl Licence OpenSSL Vous trouverez une copie de la licence

ci-dessous à l’adresse Open SSL License

GPL (GNU General Public License) 2.0

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU VERSION 2

Version 2, juin 1991

La copie et la distribution de copies exactes de ce document sont autorisées, mais aucune modification n’est permise.

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous ôter toute liberté de les partager et de les modifier. À

l’inverse, la Licence publique générale GNU est destinée à garantir votre liberté de partager et modifier un logiciel libre

et de permettre que ce logiciel soit bien libre pour tous les utilisateurs. Cette Licence publique générale s’applique à la

plupart des logiciels de la Free Software Foundation et aux autres programmes dont les auteurs s’engagent à l’utiliser.

(Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont couverts par la Licence publique générale de bibliothèque

GNU à la place.) Vous pouvez l’appliquer à vos programmes également.

Attention, l’expression logiciel libre fait référence à votre liberté, et non au prix. Nos licences publiques générales (GPL)

sont conçues pour garantir votre liberté de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce service si vous le

souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir l’obtenir si vous le souhaitez, de modifier ces logiciels ou d’en

utiliser des éléments dans d’autres programmes libres, en sachant que vous y êtes autorisé.

Pour protéger vos droits, nous devons émettre des restrictions qui interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou

de vous demander d’y renoncer. Ces restrictions vous imposent en retour certaines responsabilités si vous distribuez

des copies du logiciel ou si vous le modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, à titre gratuit ou contre une rémunération, vous devez

accorder aux destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou

puissent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces dispositions afin qu’ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits de deux façons : (1) par le copyright du logiciel et (2) en vous délivrant cette licence, qui

vous donne l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour protéger chaque distributeur et pour nous protéger, nous voulons nous assurer que tout le monde

comprend que ce logiciel libre ne fait l’objet d’aucune garantie. Si le logiciel est modifié par quelqu’un d’autre qui le

redistribue ensuite, nous voulons que les destinataires de ce logiciel sachent qu’il ne s’agit pas de la version d’origine,

afin que les problèmes introduits par les différents intervenants ne risquent pas d’entacher la réputation de l’auteur

d’origine.

Enfin, tout programme libre est sans cesse menacé par des dépôts de brevets. Nous souhaitons éviter que des

entreprises de distribution de logiciels libres puissent déposer un brevet en leur nom propre, transformant le programme

en logiciel exclusif. Pour éviter cela, nous avons clairement spécifié que tout brevet éventuel doit être distribué soit

avec une licence autorisant expressément tout le monde à utiliser librement le produit, soit sans aucune licence.

Les conditions précises de copie, de distribution et de modification sont les suivantes.

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU

TERMES ET CONDITIONS CONCERNANT LA COPIE, LA DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION

0. Cette Licence s’applique à tout programme ou œuvre contenant une mention placée par le titulaire du copyright

indiquant que le programme peut être distribué en vertu des dispositions de cette Licence publique générale. Le

« programme », ci-dessous, se réfère à tout programme ou œuvre, et une « œuvre basée sur le Programme » désigne le