Operation Manual

Les données comprennent certains
renseignements et contenu connexe
fournis sous licence à HERE par des tiers
et sont sujettes aux conditions des
fournisseurs applicables et aux avis de
droits d'auteur figurant à l'adresse
suivante :
http://corporate.navteq.com/supplier_terms.html.
MODALITÉS ET CONDITIONS
Restrictions applicables à la licence
concernant l'utilisation :
Vous convenez que votre licence
d'utilisation de ces données est limitée à
un usage exclusivement personnel, à des
fins non commerciales et non pas aux fins
d'un service de bureau, d’exploitation
partagée ou à d’ autres fins similaires. Sauf
indication contraire dans le présent
contrat, vous convenez de ne pas
autrement copier, modifier, décompiler,
désassembler ni faire de l'ingénierie inverse
de ces données et de ne pas les transférer
ni les distribuer sous toute forme ou pour
tout usage, sauf dans la mesure où le
permettent les lois obligatoires.
Restrictions applicables à la licence
concernant le transfert :
Votre licence limitée ne permet pas le
transfert ni la revente des données, à
l'exception de la condition selon laquelle
vous pouvez transférer les données et tous
les documents qui les accompagnent à
titre permanent si : (a) vous ne conservez
aucune copie des données; (b) le
destinataire accepte les conditions du
présent contrat de licence d'utilisateur
final; et (c) vous transférez les données
exactement sous la même forme que vous
les avez achetées en transférant
physiquement le support d'origine (par ex.
le CD-ROM ou DVD que vous avez acheté),
tout l'emballage d'origine, tous les
manuels et toute autre documentation.
Les coffrets de plusieurs disques ne
peuvent être transférés ou vendus que
complets, tels que fournis, et non en
disques séparés.
Restrictions supplémentaires applicables
à la licence :
Sauf si vous vous êtes spécifiquement
autorisé à le faire par HERE dans un
contrat écrit séparé, et sans limiter le
paragraphe précédent, votre licence est
soumise aux conditions d'utilisation des
données prescrites dans ce contrat, et vous
ne pouvez pas (a) utiliser ces données
avec des produits, des dispositifs ou des
applications installés ou autrement
branchés ou en communication avec des
véhicules, en mesure d'effectuer la
navigation, le positionnement, la
répartition, le guidage en temps réel, la
gestion de parc ou les applications
semblables; ou (b) avec ou en
communication avec un système de
positionnement ou un système
électronique ou informatique mobile ou
sans fil, y compris, sans s'y limiter, les
téléphones cellulaires, les ordinateurs de
poche, les téléavertisseurs et les assistants
numériques personnels.
Note : Ces données peuvent contenir des
renseignements inexacts ou incomplets en
raison du passage du temps, de l'évolution
des circonstances, des sources utilisées et
de la nature exhaustive de la collecte de
données géographiques, qui peuvent chacun
ou tous aboutir à des résultats incorrects.
Non-garantie :
Ces données vous sont fournies telles
quelles et vous acceptez de les utiliser à
vos propres risques. HERE et ses titulaires
de licences (y compris leurs concédants
et leurs fournisseurs) ne consentent
aucune garantie, représentation ou
garantie de quelque sorte, explicite ou
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Appendices