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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
La présente Garantie limitée constitue l’accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et l’Acheteur eu égard au
Produit.
IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET DÉCRITES PLUS HAUT.
AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE
DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER NE S’APPLIQUERA APRÈS
L’EXPIRATION DE LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE INDIQUÉE PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE
EXPRESSE APPLICABLE À CE PRODUIT OFFERTE PAR UNE PERSONNE OU ENTREPRISE QUELCONQUE
N’ENGAGERA HCC. HCC NE GARANTIT EN AUCUNE FAÇON L’ADAPTATION DU PRODUIT À UN USAGE
PARTICULIER, SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LÉGISLATION APPLICABLE.
HCC N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À GAGNER, IMPOSSIBILITÉ DE
RÉALISER DES ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES NI POUR TOUT AUTRE DOMMAGE PARTICULIER,
DIRECT OU INDIRECT CAUSÉ PAR L’UTILISATION, L’USAGE ABUSIF OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE
PRODUIT, QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE JURIDIQUE SUR LAQUELLE LA DEMANDE SE FONDE, MÊME SI
HCC EST INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. AUCUN RECOUVREMENT À L’ENCONTRE
DE HCC NE SERA SUPÉRIEUR AU PRIX D’ACHAT DU PRODUIT.
SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES ET LA
RESPONSABILITÉ DES PERTES, DOMMAGES OU BLESSURES ET DÉGÂTS MATÉRIELS SUBIS PAR VOUS-
MÊMES ET DES TIERS RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE L’USAGE ABUSIF OU DE L’INCAPACITÉ
D’UTILISER CE PRODUIT, QUI NE SONT PAS CAUSÉS DIRECTEMENT PAR LA NÉGLIGENCE DE HCC. LA
PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE FORMULE VOTRE RECOURS EXCLUSIF.
Aucune déclaration ni aucun engagement verbal ou écrit de la part de qui que ce soit, y compris sans s’y limiter
un employé, représentant ou agent de HCC, ne créera une garantie ni élargira en quoi que ce soit la portée de
la présente Garantie limitée expresse d’un an. En cas de divergence entre la présente garantie limitée et tout
autre accord ou déclaration lié ou relatif au Produit, ce sera cette Garantie qui s’applique. Si une disposition
quelconque de la présente Garantie limitée est déclarée invalide ou inapplicable, elle sera réputée modifiée dans
la limite nécessaire pour la rendre applicable et le reste de la Garantie limitée restera valide et applicable selon ses
modalités.
INTERACTION ENTRE CERTAINES LOIS ET LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE :
Il se peut que certains États, Provinces et Territoires n’autorisent pas la limitation de durée d’une garantie implicite
ni l’exclusion ou la restriction des dommages directs ou indirects. Les limitations ou exclusions qui précèdent
peuvent par conséquent ne pas être applicables. Il se peut que certains États, Provinces ou Territoires prévoient
d’autres droits et recours en matière de garantie. Les dispositions de la présente Garantie limitée n’ont pas pour
but de limiter, modifier, restreindre, nier ni exclure les conditions obligatoires de garantie prévues par des États,
Provinces ou Territoires, y compris certaines garanties implicites. La présente garantie confère des droits précis,
auxquels peuvent s’en ajouter d’autres qui varient selon le lieu.
Toute question relative à la présente Garantie limitée peut être adressée à
Hestan Commercial Corporation au [phone]
GARANTIE LIMITÉE (suite)