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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
La présente Garantie limitée constitue l’accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et l’Acheteur eu
égard au Produit.
IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET DÉCRITES PLUS
HAUT. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER NE S’APPLIQUERA
APRÈS L’EXPIRATION DE LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE INDIQUÉE PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE
EXPRESSE APPLICABLE À CE PRODUIT OFFERTE PAR UNE PERSONNE OU ENTREPRISE QUELCONQUE
N’ENGAGERA HCC. HCC NE GARANTIT EN AUCUNE FAÇON L’ADAPTATION DU PRODUIT À UN USAGE
PARTICULIER, SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LÉGISLATION APPLICABLE.
HCC N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À GAGNER, IMPOSSIBILITÉ DE RÉALISER
DES ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES NI POUR TOUT AUTRE DOMMAGE PARTICULIER, DIRECT OU
INDIRECT CAUSÉ PAR L’UTILISATION, L’USAGE ABUSIF OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUELLE
QUE SOIT LA THÉORIE JURIDIQUE SUR LAQUELLE LA DEMANDE SE FONDE, MÊME SI HCC EST INFORMÉ
DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. AUCUN RECOUVREMENT À L’ENCONTRE DE HCC NE SERA
SUPÉRIEUR AU PRIX D’ACHAT DU PRODUIT.
SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES ET LA
RESPONSABILITÉ DES PERTES, DOMMAGES OU BLESSURES ET DÉGÂTS MATÉRIELS SUBIS PAR VOUS-
MÊMES ET DES TIERS RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE L’USAGE ABUSIF OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER
CE PRODUIT, QUI NE SONT PAS CAUSÉS DIRECTEMENT PAR LA NÉGLIGENCE DE HCC. LA PRÉSENTE
GARANTIE LIMITÉE FORMULE VOTRE RECOURS EXCLUSIF.
Aucune déclaration ni aucun engagement verbal ou écrit de la part de qui que ce soit, y compris sans s’y
limiter un employé, représentant ou agent de HCC, ne créera une garantie ni élargira en quoi que ce soit
la portée de la présente Garantie limitée expresse d’un an. En cas de divergence entre la présente garantie
limitée et tout autre accord ou déclaration lié ou relatif au Produit, ce sera cette Garantie qui s’applique. Si
une disposition quelconque de la présente Garantie limitée est déclarée invalide ou inapplicable, elle sera
réputée modifiée dans la limite nécessaire pour la rendre applicable et le reste de la Garantie limitée restera
valide et applicable selon ses modalités.
INTERACTION ENTRE CERTAINES LOIS ET LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE :
Il se peut que certains États, Provinces et Territoires n’autorisent pas la limitation de durée d’une garantie
implicite ni l’exclusion ou la restriction des dommages directs ou indirects. Les limitations ou exclusions
qui précèdent peuvent par conséquent ne pas être applicables. Il se peut que certains États, Provinces
ou Territoires prévoient d’autres droits et recours en matière de garantie. Les dispositions de la présente
Garantie limitée n’ont pas pour but de limiter, modifier, restreindre, nier ni exclure les conditions
obligatoires de garantie prévues par des États, Provinces ou Territoires, y compris certaines garanties
implicites. La présente garantie confère des droits précis, auxquels peuvent s’en ajouter d’autres qui varient
selon le lieu.
Toute question relative à la présente Garantie limitée peut être adressée à
Hestan Commercial Corporation au [phone]
GARANTIE LIMITÉE (suite)