Use & Care Manual

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GARANTIE LIMITÉE (SUITE)
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ: LIMITATION DE RESPONSABILITÉ:
La présente Garantie Limitée constitue l’accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et
l’acheteur relativement au Produit.
IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET DÉCRITES
CI-DESSUS. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER,
TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER NE S’APPLIQUERA APRÈS L’EXPIRATION DE LA PÉRIODE DE GARANTIE
LIMITÉE INDIQUÉE CI-DESSUS. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE APPLICABLE À CE
PRODUIT OFFERTE PAR UNE PERSONNE OU ENTREPRISE QUELCONQUE N’ENGAGERA
HCC. HCC NE GARANTIT EN AUCUNE FAÇON L’ADAPTATION DU PRODUIT À UN USAGE
PARTICULIER, SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LÉGISLATION APPLICABLE. HCC
N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À GAGNER, IMPOSSIBILITÉ
DE RÉALISER DES ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES NI POUR TOUT AUTRE DOMMAGE
PARTICULIER, DIRECT OU INDIRECT CAUSÉ PAR L’UTILISATION, L’USAGE ABUSIF OU
L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE JURIDIQUE SUR
LAQUELLE SE FONDE LA DEMANDE, MÊME SI HCC EST INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ
DE TELS DOMMAGES. AUCUN RECOUVREMENT AUPRÈS DE HCC NE SERA SUPÉRIEUR
AU PRIX D’ACHAT DU PRODUIT. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS
ASSUMEZ TOUS LES RISQUES ET LA RESPONSABILITÉ DES PERTES, DOMMAGES OU
BLESSURES ET DÉGÂTS MATÉRIELS SUBIS PAR VOUS-MÊMES ET DES TIERS RÉSULTANT DE
L’UTILISATION, DE L’USAGE ABUSIF OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUI NE
SONT PAS CAUSÉS DIRECTEMENT PAR LA NÉGLIGENCE DE HCC. LA PRÉSENTE GARANTIE
LIMITÉE ÉNONCE VOTRE RECOURS EXCLUSIF.
Aucune déclaration ni aucun engagement verbal ou écrit de la part de qui que ce soit, y compris
sans s’y limiter un employé, représentant ou agent de HCC, ne créera une garantie ni élargira
en quoi que ce soit la portée de la présente Garantie Limitée expresse de trois ans. En cas de
divergence entre la présente Garantie Limitée et tout autre accord ou déclaration lié ou relatif au
Produit, cette Garantie s’appliquera alors. Si une disposition quelconque de la présente Garantie
Limitée est déclarée invalide ou inapplicable, elle sera réputée modifiée dans la limite nécessaire
pour la rendre applicable et le reste de la Garantie Limitée restera valide et applicable selon ses
modalités.
INTERACTION ENTRE CERTAINES LOIS ET LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE:INTERACTION ENTRE CERTAINES LOIS ET LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE:
Il est possible que certains États, provinces et territoires n’autorisent pas la limitation de durée
d’une garantie implicite ni l’exclusion ou la restriction des dommages directs ou indirects. Les
limitations ou exclusions qui précèdent peuvent par conséquent ne pas être applicables. Il est
possible que certains États, provinces ou territoires prévoient d’autres droits et recours en matière
de garantie. Les dispositions de la présente Garantie Limitée n’ont pas pour but de limiter,
modifier, restreindre, nier ni exclure les conditions obligatoires de garantie prévues par des États,
provinces ou territoires, y compris certaines garanties implicites. La présente garantie confère des
droits précis, auxquels peuvent s’ajouter d’autres droits qui varient selon le lieu.
Toute question relative à la présente Garantie Limitée peut être adressée à:
Hestan Commercial Corporation au [phone]