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ALLONGEMENTS AU-DELÀ DE LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE DE DEUX ANS:
En plus de la garantie limitée de deux ans, les composants qui suivent bénéficient d’un prolongement
de la garantie comme expressément énoncé ci-après :
Les brûleurs à gaz (hormis leur aspect extérieur), les éléments chauffants électriques, les moteurs de
ventilateurs (hottes de ventilation), les tableaux de commande électronique, les magnétrons et les
génératrices asynchrones (le cas échéant) du Produit sont garantis exempts de vices de matières et
de fabrication dans des conditions normales d’utilisation non commerciale et de réparation pendant
une période de cinq (5) ans au profit de l’Acheteur initial. Cela exclut la corrosion superficielle, les
rayures et la décoloration susceptibles de se produire pendant une utilisation normale et se limite au
remplacement de la ou des pièces défectueuses, tous les autres frais, y compris ceux de main d’œuvre,
de transport et de manutention, le cas échéant, étant à la charge de l’Acheteur.
ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE
La présente Garantie limitée ne couvre pas ce qui suit, excluant toute responsabilité financière de HCC:
tous dommages ou vices affectant tout Produit non acheté chez un revendeur agréé HCC; variations
de coloris dans la finition ou autres dommages esthétiques; panne ou dommages dus à une utilisation
abusive ou erronée, un accident, un incendie, une catastrophe naturelle, un usage commercial du
Produit, une interruption de l’alimentation électrique ou en gaz du Produit; dommages résultant d’une
modification, d’une installation ou utilisation incorrecte du Produit; dommages résultant de la réparation
ou du remplacement incorrect ou sans autorisation de tout composant ou pièce du Produit; dommages
résultant d’un service après vente assuré par quiconque autre qu’un agent ou représentant agréé du réseau
commercial de Hestan; usure normale et détérioration; dommages résultant de l’exposition du Produit
à une atmosphère corrosive contenant du chlore, du fluor ou toute autre substance chimique nuisible;
dommages résultant de l’absence d’un entretien normal du Produit; dommages dont HCC n’a pas été
avisé ou qui se sont produits après expiration de la Période de garantie limitée; dommages accessoires et
indirects causés par tout vice de matière ou de fabrication.
ARBITRAGE :
La présente Garantie limitée est régie par la Loi fédérale sur l’arbitrage. Tout litige opposant l’Acheteur à
HCC et relatif au Produit ou à la présente Garantie limitée doit être résolu par voie d’arbitrage exécutoire
exclusivement sur une base individuelle avec l’Acheteur. L’arbitrage sera effectué par l’Association
Américaine d’Arbitrage (American Arbitration Association, « AAA ») conformément à ses règles d’arbitrage
pour la protection du consommateur ou par JAMS. L’audience d’arbitrage se tiendra devant un arbitre
nommé par l’AAA ou par JAMS. L’arbitre ne devra procéder à aucun arbitrage collectif et l’Acheteur devra
renoncer à tout recours contre HCC en qualité de représentant de tiers.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
La présente Garantie limitée constitue l’accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et l’Acheteur eu
égard au Produit.
IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET DÉCRITES PLUS
HAUT. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER
NE S’APPLIQUERA APRÈS L’EXPIRATION DE LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE INDIQUÉE PLUS
HAUT. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE APPLICABLE À CE PRODUIT OFFERTE PAR UNE PERSONNE
OU ENTREPRISE QUELCONQUE N’ENGAGERA HCC. HCC NE GARANTIT EN AUCUNE FAÇON
L’ADAPTATION DU PRODUIT À UN USAGE PARTICULIER, SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA
LÉGISLATION APPLICABLE.
HCC N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À GAGNER, IMPOSSIBILITÉ
DE RÉALISER DES ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES NI POUR TOUT AUTRE DOMMAGE
PARTICULIER, DIRECT OU INDIRECT CAUSÉ PAR L’UTILISATION, L’USAGE ABUSIF OU
L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE JURIDIQUE SUR
LAQUELLE LA DEMANDE SE FONDE, MÊME SI HCC EST INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. AUCUN RECOUVREMENT À L’ENCONTRE DE HCC NE SERA SUPÉRIEUR AU PRIX
D’ACHAT DU PRODUIT.
GARANTIE LIMITÉE (SUITE)