Installation, Use & Care Manual

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
La présente Garantie limitée constitue l’accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et l’Acheteur
eu égard au Produit.
IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET DÉCRITES
PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS S’Y LIMITER,
TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER NE S’APPLIQUERA APRÈS L’EXPIRATION DE LA PÉRIODE DE GARANTIE
LIMITÉE INDIQUÉE PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE APPLICABLE À CE PRODUIT
OFFERTE PAR UNE PERSONNE OU ENTREPRISE QUELCONQUE N’ENGAGERA HCC. HCC
NE GARANTIT EN AUCUNE FAÇON L’ADAPTATION DU PRODUIT À UN USAGE PARTICULIER,
SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LÉGISLATION APPLICABLE.
HCC N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À GAGNER,
IMPOSSIBILITÉ DE RÉALISER DES ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES NI POUR TOUT
AUTRE DOMMAGE PARTICULIER, DIRECT OU INDIRECT CAUSÉ PAR L’UTILISATION,
L’USAGE ABUSIF OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE
JURIDIQUE SUR LAQUELLE LA DEMANDE SE FONDE, MÊME SI HCC EST INFORMÉ DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. AUCUN RECOUVREMENT À L’ENCONTRE DE HCC NE
SERA SUPÉRIEUR AU PRIX D’ACHAT DU PRODUIT.
SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES ET LA
RESPONSABILITÉ DES PERTES, DOMMAGES OU BLESSURES ET DÉGÂTS MATÉRIELS SUBIS
PAR VOUS-MÊMES ET DES TIERS RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE L’USAGE ABUSIF OU
DE L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUI NE SONT PAS CAUSÉS DIRECTEMENT PAR
LA NÉGLIGENCE DE HCC. LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE FORMULE VOTRE RECOURS
EXCLUSIF.
Aucune déclaration ni aucun engagement verbal ou écrit de la part de qui que ce soit, y compris
sans s’y limiter un employé, représentant ou agent de HCC, ne créera une garantie ni élargira en
quoi que ce soit la portée de la présente Garantie limitée expresse d’un an. En cas de divergence
entre la présente garantie limitée et tout autre accord ou déclaration lié ou relatif au Produit, ce
sera cette Garantie qui s’applique. Si une disposition quelconque de la présente Garantie limitée est
déclarée invalide ou inapplicable, elle sera réputée modifiée dans la limite nécessaire pour la rendre
applicable et le reste de la Garantie limitée restera valide et applicable selon ses modalités.
INTERACTION ENTRE CERTAINES LOIS ET LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE :
Il se peut que certains États, Provinces et Territoires n’autorisent pas la limitation de durée d’une
garantie implicite ni l’exclusion ou la restriction des dommages directs ou indirects. Les limitations
ou exclusions qui précèdent peuvent par conséquent ne pas être applicables. Il se peut que certains
États, Provinces ou Territoires prévoient d’autres droits et recours en matière de garantie. Les
dispositions de la présente Garantie limitée n’ont pas pour but de limiter, modifier, restreindre, nier
ni exclure les conditions obligatoires de garantie prévues par des États, Provinces ou Territoires,
y compris certaines garanties implicites. La présente garantie confère des droits précis, auxquels
peuvent s’en ajouter d’autres qui varient selon le lieu.
Toute question relative à la présente Garantie limitée peut être adressée à
Hestan Commercial Corporation au [phone]
GARANTIE LIMITÉE (SUITE)