HP LaserJet Managed E50045 - Warranty and Regulatory Guide

exemple sur disquette, CD ou DVD) ou solution équivalente fournie sous n'importe quelle autre forme,

peut uniquement être utilisée dans le but de restaurer le disque dur du Produit HP pour lequel la

solution de récupération a été achetée. L'utilisation de n'importe quel système d'exploitation Microsoft

contenu dans ces solutions de récupération est régie par le contrat de licence Microsoft.

2. MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Produit logiciel identié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord

disposer d'une licence pour le Produit logiciel d'origine identié par HP comme étant éligible pour la mise à

niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la base

de votre éligibilité pour la mise à niveau. En utilisant le Produit logiciel, vous acceptez également que HP

puisse accéder automatiquement à votre Produit HP lorsqu'il est connecté à Internet an de vérier la

version ou le statut de certains Produits logiciels. Vous acceptez également qu'HP peut télécharger et

installer automatiquement des mises à niveau ou des mises à jour pour ces Produits logiciels sur votre

Produit HP

an de fournir de nouvelles versions ou mises à jour nécessaires pour maintenir le bon

fonctionnement, les performances ou la sécurité du Logiciel et de votre Produit HP et de faciliter

l'assistance ou d'autres services qui vont sont proposés. Dans certains cas et selon le type de mise à niveau

ou de mise à jour, des notications vous seront envoyées (via fenêtre contextuelle ou autre) et vous

demanderont de lancer la mise à niveau ou la mise à jour.

3. LOGICIEL SUPPLEMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments au Produit

logiciel d'origine fourni par HP, sauf si HP accompagne la mise à jour ou le supplément de nouvelles

conditions. En cas de conit entre les conditions, les autres conditions prévalent.

4. TRANSFERT.

a. Tiers. L'utilisateur initial du Produit logiciel est habilité à eectuer un seul transfert du Produit logiciel

au bénéce d'un autre utilisateur nal. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports,

matériaux imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le Certicat d'authenticité. Le transfert ne

peut pas être un transfert indirect, tel qu'une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur nal qui

reçoit le produit transféré doit accepter toutes les conditions du présent CLUF. Dès le transfert du

Produit logiciel, vous perdez automatiquement le bénéce de la licence.

b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Produit logiciel ou à utiliser le Produit logiciel

dans le cadre d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle. Sauf

disposition expresse dans le présent CLUF, vous ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni attribuer,

ni transférer le Produit logiciel.

5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle du Produit logiciel et la documentation

utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois, y compris, mais sans s'y

limiter, de copyright des Etats-Unis, de secret industriel et de marque commerciale, ainsi que les autres lois

et traités internationaux applicables. Vous n'êtes autorisé à retirer une marque d'identication, un avis de

6. LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse, à

décompiler ou à démonter le Produit logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur l'autorise,

nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.

7. CONDITION. Le présent CLUF est eectif sauf s'il a été résilié ou rejeté. Le présent CLUF est également

résilié selon les conditions indiquées dans le présent CLUF ou si vous ne vous conformez pas avec

n'importe quelle condition du présent CLUF.

8. NOTIFICATION DE COLLECTE DE DONNEES.

a. Vous acceptez que HP et ses sociétés ailiées collectent, combinent et utilisent les informations sur le

périphérique et les informations individuelles sur l'utilisateur que vous fournissez en relation avec la

prise en charge de services en lien avec le Produit logiciel. HP s'engage à ne pas utiliser ces

FRWW Contrat de Licence Utilisateur Final 19