HP DesignJet T100 and T500 Series Printers - Legal Information

1 Contrat de licence du logiciel HP
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL Ce Contrat de licence utilisateur nal
(« CLUF ») est un contrat entre (a) vous (en tant que personne ou représentant d’une entité) et (b) HP régissant
votre utilisation du produit logiciel (« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il y a un accord de licence distinct
entre vous et HP ou ses fournisseurs pour le logiciel, dont un accord de licence dans une documentation en ligne.
Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii) un manuel de l’utilisateur et d’autres éléments
imprimés ou (iii) « en ligne » ainsi que des documents électroniques (désignés collectivement par le terme
« Documentation de l’utilisateur »).
LES DROITS DE CE LOGICIEL SONT OFFERTS UNIQUEMENT À CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES
CONDITIONS DE CE CLUF. EN INSTALLANT, COPIANT, TÉLÉCHARGEANT OU UTILISANT CE LOGICIEL D'UNE
QUELCONQUE AUTRE FAÇON, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CLUF,
N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT. SI
VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL, MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CLUF, VEUILLEZ RETOURNER LE LOGICIEL
LÀ OÙ VOUS L'AVEZ ACHETÉ SOUS QUATORZE JOURS POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT ; SI
LE LOGICIEL EST INSTALLÉ OU RENDU DISPONIBLE PAR L'INSTALLATION D'UN AUTRE PRODUIT HP, VOUS POUVEZ
RETOURNER L'ENSEMBLE DU PRODUIT NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le logiciel peut inclure un logiciel avec
l'autorisation d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout logiciel tiers vous est fourni sous licence
soumise aux conditions de la licence tierce correspondante. En général, la licence tierce est située dans un
chier appelé par exemple licence.txt ; vous devez contacter le support HP si vous ne trouvez pas la licence
tierce. Si la licence tierce comporte des licences donnant l’accès au code source (comme la licence publique
générale ou GNU) et que le code source correspondant n’est pas fourni avec le logiciel, consultez les pages
du support produit sur le site Web HP (hp.com) pour savoir comment obtenir un tel code.
2. DROITS DE LICENCE. Vous disposerez des droits suivants à condition de vous conformer aux conditions de
ce CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une licence vous permettant d'utiliser une seule copie du logiciel HP.
« Utiliser » signie installer, copier, stocker, charger, exécuter, aicher ou exploiter sous toute autre
forme le logiciel HP. Vous n'êtes autorisé ni à modier le logiciel HP, ni à désactiver une quelconque
fonction de licence ou de contrôle du logiciel HP. Si ce logiciel est fourni par HP pour une utilisation
avec un produit d’imagerie ou d’impression (par exemple, si le logiciel est un pilote d’imprimante, un
microprogramme ou une extension), le logiciel HP ne peut être utilisé qu’avec ce produit (« Produit
HP »). Des restrictions d'utilisation supplémentaires peuvent apparaître dans la Documentation
utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à séparer les éléments composant le logiciel HP à des ns
d'utilisation. Vous n’avez pas non plus le droit de distribuer le logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie signie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de sauvegarde du
logiciel HP, à la condition que chaque copie contienne toutes les déclarations de condentialité du
logiciel HP d’origine et qu'elle soit utilisée exclusivement à des ns de sauvegarde.
3. MISES À NIVEAU. Pour utiliser le logiciel HP fourni par HP comme mise à niveau, mise à jour ou complément
(désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez au préalable être détenteur d’une
licence du logiciel HP d’origine identié par HP comme pouvant bénécier de la mise à niveau. Dans la
mesure où la mise à niveau remplace le logiciel HP d’origine, vous ne pourrez plus utiliser le logiciel HP.
Ce CLUF s'applique à chaque mise à niveau à moins que HP ne fournisse d'autres conditions avec la mise à
niveau. En cas de conit entre ce CLUF et d'autres conditions de ce type, les autres conditions prévaudront.
FRWW 1