HP Color LaserJet Pro MFP M182-M185 - Warranty and Regulatory Guide

LE PRESENT CLUF CONSTITUE UN ACCORD GLOBAL ET N'EST PAS SPECIFIQUE A UN PAYS/UNE REGION, UN ETAT
OU UN TERRITOIRE. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL EN TANT QUE CLIENT AU REGARD DE LA LEGISLATION SUR
LA CONSOMMATION APPROPRIEE EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS/REGION, VOTRE ETAT OU VOTRE TERRITOIRE,
ET MALGRE TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE SPECIFIEE DANS LE PRESENT CLUF, RIEN DANS CE CLUF N'AFFECTE
VOS DROITS STATUTAIRES INALIENABLES OU VOS RECOURS POSSIBLES AU REGARD DE CETTE LEGISLATION, ET LE
PRESENT CLUF EST ASSUJETTI A CES DROITS ET RECOURS. REPORTEZ-VOUS A LA SECTION 16 POUR PLUS
D'INFORMATIONS SUR LES DROITS DU CLIENT.
1. OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes
les conditions d'utilisation du présent CLUF :
a. Utilisation. Vous pouvez utiliser le Produit logiciel sur un seul ordinateur (« Votre ordinateur »). Si le
Produit logiciel vous est fourni via Internet et que la licence d'origine est prévue pour une utilisation
sur plusieurs ordinateurs, vous pouvez installer et utiliser le Produit logiciel uniquement sur ces
ordinateurs. Vous ne devez pas séparer des composants du Produit logiciel dans le but de les utiliser
sur plus d'un ordinateur. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou modier le Produit logiciel, ni à
désactiver une quelconque fonction de licence ou de contrôle du Produit logiciel. Vous pouvez charger
le Produit logiciel dans la mémoire temporaire (RAM) de votre ordinateur an de l'utiliser.
b. Stockage. Vous pouvez copier le Produit logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de
stockage du Produit HP.
c. Copie. Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Produit logiciel, sous
réserve que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Produit logiciel et qu'elle
soit utilisée uniquement à des ns de sauvegarde.
d. Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément octroyés dans le présent CLUF.
e. Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Produit logiciel
qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par des tiers
(« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence logiciel de ce Logiciel
libre, qu'il se présente sous la forme d'un contrat distinct, d'un contrat contenu dans l'emballage ou de
conditions de licence électronique acceptés au moment du téléchargement. Votre utilisation du
Logiciel libre est entièrement régit par les conditions d'utilisation de cette licence.
f. Solution de récupération. Toute solution de récupération logicielle fournie avec/pour votre Produit HP,
qu'elle se présente sous la forme d'une solution basée sur disque dur, sur support externe (par
exemple sur disquette, CD ou DVD) ou solution équivalente fournie sous n'importe quelle autre forme,
peut uniquement être utilisée dans le but de restaurer le disque dur du Produit HP pour lequel la
solution de récupération a été achetée. L'utilisation de n'importe quel système d'exploitation Microsoft
contenu dans ces solutions de récupération est régie par le contrat de licence Microsoft.
2. MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Produit logiciel identié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Produit logiciel d'origine identié par HP comme étant éligible pour la mise à
niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la base
de votre éligibilité pour la mise à niveau. En utilisant le Produit logiciel, vous acceptez également qu’HP
puisse accéder automatiquement à votre Produit HP lorsqu'il est connecté à Internet an de vérier la
version ou le statut de certains Produits logiciels. Vous acceptez également qu'HP puisse télécharger et
installer automatiquement des mises à niveau ou des mises à jour pour ces Produits logiciels sur votre
Produit HP an de fournir de nouvelles versions ou mises à jour nécessaires pour maintenir le bon
fonctionnement, les performances ou la sécurité du Produit logiciel et de votre Produit HP et de faciliter
l'assistance ou d'autres services qui vont sont proposés. Dans certains cas et selon le type de mise à niveau
ou de mise à jour, des notications vous seront envoyées (via fenêtre contextuelle ou autre) et vous
demanderont de lancer la mise à niveau ou la mise à jour.
FRWW Contrat de licence de l'utilisateur nal 15