HP LaserJet Enterprise MFP M634, M635, M636 - Warranty and Regulatory Guide
une quelconque fonction de licence ou de contrôle du Logiciel. Vous pouvez charger le Logiciel dans la
mémoire temporaire (RAM) de votre périphérique an de l'utiliser.
b. Stockage. Vous pouvez copier le Logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage de
votre périphérique.
c. Copie. Vous êtes autorisé à créer des copies de sauvegarde ou des archives du Logiciel, sous réserve
que chaque copie contienne tous les avis de propriété originaux du Logiciel et qu'elle soit utilisée
uniquement à des ns de sauvegarde.
d. Réservation des droits. HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas
expressément octroyés dans le présent CLUF.
e. Logiciel libre. Nonobstant les conditions d'utilisation du présent CLUF, tout ou partie du Logiciel qui
constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par des tiers
(« Logiciel libre ») est soumis aux conditions d'utilisation du contrat de licence du logiciel ou d'une
autre documentation jointe à ce Logiciel libre au moment du téléchargement, de l'installation ou de
l'utilisation du Logiciel libre. Votre utilisation du Logiciel libre est entièrement régie par les conditions
d'utilisation de cette licence.
2. MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identié en tant que mise à niveau, vous devez d'abord disposer
d'une licence pour le Logiciel d'origine identié par HP comme étant éligible pour la mise à niveau. Après la
mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le Produit logiciel d'origine qui formait la base de votre éligibilité
pour la mise à niveau.
3. LOGICIEL SUPPLEMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments au Logiciel
d'origine fourni par HP, sauf si HP accompagne la mise à jour ou le supplément de nouvelles conditions. En
cas de conit entre les conditions, les autres conditions prévalent.
4. TRANSFERT.
a. Tiers. L'utilisateur initial du Logiciel est autorisé à eectuer un transfert unique du Logiciel vers un
autre utilisateur nal. Tout transfert doit comporter tous les composants, supports, matériaux
imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le Certicat d'authenticité. Le transfert ne peut pas être
un transfert indirect, tel qu'une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur nal qui reçoit le produit
transféré doit accepter toutes les conditions du présent CLUF. Lors du transfert du Logiciel, votre
licence est automatiquement résiliée.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer ou prêter le Logiciel ou à utiliser le Logiciel dans le cadre
d'une exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation professionnelle. Sauf disposition
expresse dans le présent CLUF, vous ne pouvez ni concéder une sous-licence, ni attribuer, ni transférer
le Logiciel.
5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété intellectuelle du Logiciel et la documentation utilisateur
appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par les lois, y compris, mais sans s'y limiter, de
copyright des Etats-Unis, de secret industriel et de marque commerciale, ainsi que les autres lois et traités
internationaux applicables. Vous n'êtes pas autorisé à retirer une marque d'identication, un avis de
copyright ou une limitation exclusive du Logiciel.
6. LIMITATION SUR L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à réaliser une ingénierie inverse, à
décompiler ou à démonter le Logiciel, sauf et uniquement dans le cas où la loi en vigueur l'autorise,
nonobstant cette limitation ou ce qui est expressément stipulé dans le présent CLUF.
7. CONDITION. Le présent CLUF est eectif sauf s'il a été résilié ou rejeté. Le présent CLUF est également
résilié selon les conditions indiquées dans le présent CLUF ou si vous ne vous conformez pas avec
n'importe quelle condition du présent CLUF.
8. CONFIGURATION DU COMPTE.
FRWW Contrat de licence utilisateur nal 15