HP Designjet L25500 Printer Series - Legal Notice (Second Edition)

4. La garantie HP ne couvre que les problèmes survenant au cours d'une utilisation normale des
produits HP ; elle ne couvre pas les autres problèmes, y compris ceux qui résultent des faits
suivants :
a. Entretien ou calibrage inappropriés
b. Utilisation d’accessoires, de logiciel, d'interface, de support, de pièces, d’encre ou de
consommables non fournis ou non agréés par HP
c. Exploitation en dehors des conditions spécifiées
d. Entretien ou préparation du site inappropriés
e. Modification non autorisée ou abus
Les opérations d'entretien de routine de l’imprimante HP, comme le nettoyage et les services
de maintenance préventive (y compris les composants contenus dans les kits de maintenance
préventive et les visites de l'ingénieur de service HP) ne sont pas couvertes par la garantie HP.
5. Dans le cas des produits pour imprimante HP, l'utilisation d'une cartouche de marque autre que
HP, reconditionnée
, OU périmée n'a pas de conséquences sur la garantie ou les contrats
d'assistance HP auxquels le client a souscrit. Cependant, si une panne d'imprimante ou des
dégâts causés sur celle-ci peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche de marque autre
que HP, reconditionnée ou périmée, HP facturera au client la réparation de cette panne ou de
ces dégâts au tarif standard de la main-d'œuvre et des pièces détachées.
6. Si HP ou ses fournisseurs de services agréés sont informés, au cours de la période de garantie
applicable, de l'existence d’un défaut dans un produit couvert par cette garantie limitée, HP
effectuera les réparations ou remplacera le produit défectueux, selon le cas.
Si HP choisit de remplacer un produit défectueux ou l’un de ses composants, HP devra soit (i)
vous fournir une pièce ou un produit de remplacement et assurer une assistance à distance
pour l'installation de la pièce, si nécessaire, soit (ii) remplacer le produit défectueux sur site. Si
HP choisit l'option (i) ci-dessus, vous pouvez toutefois demander à HP de remplacer la pièce
ou le produit défectueux sur site. Dans ce cas, HP sera peut-être amené à facturer les frais de
déplacement et de main-d'œuvre standard imposés par cette intervention.
Par ailleurs, si HP choisit de procéder au remplacement du produit ou de la pièce défectueuse
sur le site de l'utilisateur final, cette intervention ne sera réalisée sans frais que si le site précité
se trouve dans les zones d'intervention locale prévues. En dehors de ces zones, toute
intervention effectuée dans les locaux de l'utilisateur final fera l'objet d'un accord préalable. Les
frais de déplacement et autres dépenses nécessitées par les services demandés pourront vous
être facturés. Pour plus d'informations sur les zones d'intervention, contactez votre bureau de
vente HP local.
7. Vous mettrez tout en œuvre pour soutenir et assister HP ou ses fournisseurs de services agréés
dans la résolution du problème à distance. Cela peut par exemple consister à lancer et à
exécuter des programmes de test automatique ou de diagnostic, à fournir toutes les
informations nécessaires ou à mettre en œuvre des solutions de base sur demande de HP ou
d’un représentant agréé HP.
8. Si HP n'est pas en mesure de procéder, le cas échéant, à la réparation ou au remplacement
d'un produit défectueux couvert par cette garantie, HP remboursera sa valeur résiduelle dans
un délai raisonnable après avoir reçu notification du problème. La valeur résiduelle sera le prix
payé à HP ou à un revendeur agréé HP moins la dépréciation et l'amortissement.
9. HP n'a aucune obligation de remplacer ni de rembourser le produit, tant que vous n'avez pas
renvoyé les composants, pièces, consommables ou matériel défectueux, y compris la
documentation associée. L'ensemble des composants, pièces, consommables ou matériels
supprimés au titre de cette garantie devient la propriété de HP. Nonobstant ce qui précède, HP
peut renoncer à vous obliger à renvoyer le produit défectueux.
FRWW A. Extension de la garantie HP 7
Garantie limitée HP