HP Designjet L25500 Printer Series - Legal Notice (Second Edition)
10. Sauf mention contraire et dans toute la mesure permise par la réglementation locale, les
produits HP peuvent être fabriqués en utilisant des matériaux neufs, ou des matériaux neufs et
utilisés, mais dont les performances et la fiabilité équivalent à des matériaux neufs. HP peut
réparer ou remplacer les produits (i) par des produits équivalents aux produits réparés ou
remplacés, mais qui peuvent avoir déjà été utilisés ; ou (ii) par un produit équivalent au produit
d'origine dont la fabrication a été arrêtée.
11. Cette garantie limitée est valide dans tous les pays/toutes les régions où HP ou ses fournisseurs
de services agréés offrent des services de garantie et HP a commercialisé le produit HP couvert
par cette garantie limitée. Toutefois, la disponibilité des services de garantie et le temps de
réponse peuvent varier d'un pays à l'autre ou d'une région à l'autre. HP ne modifiera pas la
forme, les réglages, ni le fonctionnement du produit pour qu'il soit exploité dans un pays/une
région dans lequel (laquelle) il n'a jamais été conçu pour fonctionner pour des raisons légales
ou réglementaires. Cette garantie HP est soumise aux lois et réglementations applicables, y
compris les lois et réglementations nationales et américaines relatives à l'exportation et
l'importation.
12. Des contrats prévoyant des services supplémentaires peuvent être obtenus auprès des centres
de maintenance HP agréés là où le produit HP listé est distribué par HP ou un importateur
agréé.
13. Vous êtes responsable de la sécurité de vos informations propriétaires et confidentielles et du
maintien d'une procédure externe à l'imprimante de reconstruction de fichiers, de données ou
de programmes perdus ou altérés. HP EXCLUT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS
D'ENDOMMAGEMENT OU DE PERTE DES FICHIERS STOCKÉS SUR LE DISQUE DUR DE
L'IMPRIMANTE HP OU D'AUTRES PÉRIPHÉRIQUES DE STOCKAGE. HP N'EST PAS
RESPONSABLE DE LA RÉCUPÉRATION DES DONNÉES OU FICHIERS PERDUS.
B. Limitations de garantie
DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS
N'OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE ET REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITÉ ET D'ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER.
C. Limitations de responsabilité
DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, LES MESURES DÉCRITES DANS CETTE
GARANTIE SONT VOS SEULS ET EXCLUSIFS RECOURS. SAUF DANS LE CAS
SUSMENTIONNÉ. HP OU SES FOURNISSEURS TIERS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE
TENUS POUR RESPONSABLES DE PERTES DE DONNÉES, DE QUELQUE DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, MINEUR OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS LES PERTES DE
PROFITS), QUEL QUE SOIT LE LIEU D'OÙ ÉMANE LA RÉCLAMATION, QU'ELLE SOIT FONDÉE
SUR UN CONTRAT OU UN PRÉJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LÉGALE
INVOQUÉE, MÊME SI HP A ÉTÉ AVISÉ DU RISQUE DE CE DOMMAGE.
D. Législation locale
1. Cette garantie vous accorde des droits spécifiques. Il est également possible que vous ayez
des droits supplémentaires, variables aux États-Unis d'un Etat à l'autre, au Canada d'une
province à l'autre et dans le reste du monde d'un pays/d’une région à l'autre. Vous êtes invité
à consulter les lois applicables dans ces États, provinces, pays ou régions pour avoir pleine
connaissance de vos droits.
2. Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la législation locale en vigueur, elle est
réputée modifiée pour se conformer à ladite législation. HORMIS DANS LES LIMITES
8 Chapitre 2 Garantie limitée Hewlett-Packard FRWW
Garantie limitée HP