HP Designjet L25500 Printer Series - Legal Notice (Second Edition)
PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS POUVEZ RETOURNER L’INTÉGRALITÉ DU PRODUIT
INUTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le logiciel peut inclure un
logiciel sous licence d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout logiciel tiers vous
est fourni sous licence aux conditions de la licence tierce correspondante. En règle générale,
la licence tierce figure dans un fichier de type license.txt ; contactez le support HP si vous ne
trouvez pas de licence tierce. Si la licence tierce comporte des licences donnant l’accès au
code source (comme la licence publique générale ou GNU) et que le code source
correspondant n’est pas fourni avec le logiciel, consultez les pages du support produit sur le
site Web HP (hp.com) pour savoir comment obtenir un tel code.
2. DROITS DE LICENCE. Vous bénéficiez des droits suivants sous réserve de vous conformer à
tous les termes et conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une licence pour Utiliser une seule copie du Logiciel HP.
« Utiliser » signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou exploiter sous
toute autre forme le Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel ni à
désactiver les fonctions de licence ou de contrôle du Logiciel. Si ce Logiciel est fourni par
HP pour une Utilisation avec un produit d’imagerie ou d’impression (par exemple, si le
logiciel est un pilote d’imprimante, un microprogramme ou une extension), le logiciel HP
ne peut être utilisé qu’avec ce produit (« Produit HP »). Des restrictions d’utilisation
supplémentaires peuvent figurer dans la documentation de l’utilisateur. Vous n’êtes pas
autorisé à séparer les éléments composant le Logiciel HP pour Utilisation. Vous n’avez
pas non plus le droit de distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie signifie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de
sauvegarde du Logiciel HP, à la condition que chaque copie contienne toutes les
déclarations de confidentialité du Logiciel HP d’origine et qu'elle soit utilisée exclusivement
à des fins de sauvegarde.
3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme mise à niveau, mise à jour
ou complément (désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez au
préalable être détenteur d’une licence du Logiciel d’origine HP identifié par HP comme pouvant
bénéficier de la mise à niveau. Dans la mesure où la mise à niveau remplace le Logiciel HP
d’origine, vous ne pourrez plus utiliser le Logiciel HP. Ce CLUF s’applique à chaque mise à
niveau, à moins que HP n’applique d'autres conditions avec la Mise à niveau. En cas de conflit
entre le présent CLUF et de telles autres conditions, ces dernières s’appliquent.
4. TRANSFERT.
a. Transfert tiers. L'utilisateur final initial du Logiciel HP peut effectuer un seul transfert du
Logiciel HP vers un autre utilisateur final. Le transfert doit inclure la totalité des parties
composant le Logiciel, les supports, la documentation de l'utilisateur, le présent CLUF et,
s'il y a lieu, le Certificat d'Authenticité. Il ne peut pas s'agir d'un transfert indirect comme
une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur bénéficiaire du Logiciel transféré devra
accepter le présent CLUF. Au transfert du Logiciel HP, votre licence expire
automatiquement.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer, à concéder ni à prêter le Logiciel HP ni à
utiliser le Logiciel HP pour un usage commercial en temps partagé ou administratif. Vous
n’êtes pas autorisé à concéder sous licence ni à transférer d’une quelque manière que ce
soit le Logiciel HP, sauf conditions expressément définies dans ce CLUF.
5. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété intellectuelle afférents à ce Logiciel et dans
la Documentation de l’utilisateur sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs, et sont protégés
par la loi, les réglementations relatives aux droits d'auteur, les secrets commerciaux, les brevets
et les marques commerciales. Vous ne devez pas supprimer du Logiciel les éléments
d'identification du produit, les avis de copyright ni les restrictions du propriétaire.
FRWW 11
Licence du logiciel HP