HP DesignJet Z2600 Z5600 PostScript Printer - Legal Information

2 Contrat de licence du logiciel
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL Ce Contrat de licence utilisateur nal
(« CLUF ») est un contrat entre (a) vous (en tant que personne ou représentant d’une entité) et (b) HP Company
(« HP ») régissant votre utilisation du produit logiciel (« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il y a un accord
de licence distinct entre vous et HP ou ses fournisseurs pour le logiciel, dont un accord de licence dans une
documentation en ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii) un guide de
l’utilisateur et d’autres éléments imprimés ou (iii) « en ligne » ainsi que des documents électroniques
(désignés collectivement par le terme « Documentation de l’utilisateur »).
LES DROITS DE CE LOGICIEL SONT OFFERTS UNIQUEMENT À CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES
CONDITIONS DE CE CLUF. EN INSTALLANT, COPIANT, TÉLÉCHARGEANT OU UTILISANT CE LOGICIEL D'UNE
QUELCONQUE AUTRE FAÇON, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CLUF,
N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT. SI
VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL, MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS CE CLUF, VEUILLEZ RETOURNER LE LOGICIEL
LÀ OÙ VOUS L'AVEZ ACHETÉ SOUS QUATORZE JOURS POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT ; SI
LE LOGICIEL EST INSTALLÉ OU RENDU DISPONIBLE PAR L'INSTALLATION D'UN AUTRE PRODUIT HP, VOUS
POUVEZ RETOURNER L'ENSEMBLE DU PRODUIT NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le logiciel peut inclure un logiciel avec
l'autorisation d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout logiciel tiers vous est fourni sous
licence soumise aux conditions de la licence tierce correspondante. En général, la licence tierce est
située dans un chier appelé par exemple licence.txt ; vous devez contacter le support HP si vous ne
trouvez pas la licence tierce. Si la licence tierce comporte des licences donnant l’accès au code source
(comme la licence publique générale ou GNU) et que le code source correspondant n’est pas fourni avec
le logiciel, consultez les pages du support produit sur le site Web HP (hp.com) pour savoir comment
obtenir un tel code.
2. DROITS DE LICENCE. Vous disposerez des droits suivants à condition de vous conformer aux conditions
de ce CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une licence vous permettant d'utiliser une seule copie du logiciel HP.
« Utiliser » signie installer, copier, stocker, charger, exécuter, aicher ou exploiter sous toute autre
forme le logiciel HP. Vous n'êtes autorisé ni à modier le logiciel HP, ni à désactiver une quelconque
fonction de licence ou de contrôle du logiciel HP. Si ce logiciel est fourni par HP pour une utilisation
avec un produit d’imagerie ou d’impression (par exemple, si le logiciel est un pilote d’imprimante,
un microprogramme ou une extension), le logiciel HP ne peut être utilisé qu’avec ce produit
(« Produit HP »). Des restrictions d'utilisation supplémentaires peuvent apparaître dans la
Documentation utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à séparer les éléments composant le
logiciel HP à des ns d'utilisation. Vous n’avez pas non plus le droit de distribuer le logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie signie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de sauvegarde du
logiciel HP, à la condition que chaque copie contienne toutes les déclarations de condentialité du
logiciel HP d’origine et qu'elle soit utilisée exclusivement à des ns de sauvegarde.
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