SDS

1585342- Rechargeable Li-ion Battery (Model:410616) Date de révision 14-juin-2019
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15. INFORMATIONS SUR LE RÉGLEMENTATION
Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et
d'environnement
Règlements internationaux
Substances appauvrissant la couche d'ozone (SACO) Non applicable
Polluants organiques persistants Non applicable
Exigences en matière de notification d'exportation Non applicable
Inventaires internationaux
TSCA Communiquer avec le fournisseur pour un statut de conformité de l’inventaire.
LIS/LES Communiquer avec le fournisseur pour un statut de conformité de l’inventaire.
EINECS/ELINCS Communiquer avec le fournisseur pour un statut de conformité de l’inventaire.
ENCS Communiquer avec le fournisseur pour un statut de conformité de l’inventaire.
KECL Communiquer avec le fournisseur pour un statut de conformité de l’inventaire.
PICCS Communiquer avec le fournisseur pour un statut de conformité de l’inventaire.
AICS Communiquer avec le fournisseur pour un statut de conformité de l’inventaire.
Légende
TSCA - États-Unis - Section 8 (b) de l’inventaire TSCA (loi réglementant les substances toxiques)
LIS/LES - liste intérieure des substances/liste extérieure des substances pour le Canada
EINECS/ELINCS - Inventaire européen des substances chimiques commercialisées existantes /Liste européenne des substances
chimiques modifiées
ENCS - Substances chimiques existantes et nouvelles du Japon
KECL - Liste des substances chimiques existantes et évaluées de la Corée
PICCS - Inventaire des produits et substances chimiques des Philippines
AICS - Inventaire australien des substances chimiques (Australian Inventory of Chemical Substances)
16. AUTRES INFORMATIONS
NFPA Risques pour la santé 1Inflammabilité 0 Instabilité 0 Propriétés physiques et
chimiques -
HMIS Risques pour la santé 0Inflammabilité 0 Dangers physiques 0 Protection individuelle
X
Préparée par Bonne gestion des produits
23 British American Blvd.
Latham, NY 12110
1 800 572-6501
Date de révision 14-juin-2019
Note de révision Aucun renseignement disponible
Avis de non-responsabilité
À notre connaissance et selon nos renseignements et notre opinion à la date de publication de cette fiche signalétique, les
renseignements fournis dans cette dernière sont exacts. Les renseignements donnés sont conçus uniquement comme un guide
pour la manipulation, l’utilisation, le traitement, l’entreposage, le transport, l’élimination et le rejet sécuritaires du produit et ne
doivent pas être considérés comme une garantie ou une norme de qualité. Les renseignements sont liés uniquement au produit
particulier indiqué et peuvent ne pas être valides pour un tel produit utilisé en association avec toute autre substance ou dans tout
autre procédé, sauf si indiqué dans le texte
Fin de la fiche signalétique
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