Certifications 2

7321 - JELTOSEC
Fiche de données de sécurité
conforme au Règlement (CE) N° 1907/2006 (REACH) tel que modifié par le Règlement (UE) 2015/830
22/12/2017
FR (français)
8/9
Quantités limitées avion passagers et cargo
(IATA)
:
Y203
Quantité nette max. pour quantité limitée avion
passagers et cargo (IATA)
:
30kgG
Instructions d'emballage avion passagers et
cargo (IATA)
:
203
Quantité nette max. pour avion passagers et
cargo (IATA)
:
75kg
Instructions d'emballage avion cargo seulement
(IATA)
:
203
Quantité max. nette avion cargo seulement
(IATA)
:
150kg
Dispositions spéciales (IATA)
:
A145, A167
Code ERG (IATA)
:
10L
- Transport par voie fluviale
Code de classification (ADN)
:
5F
Dispositions spéciales (ADN)
:
19, 327, 344, 625
Quantités limitées (ADN)
:
1 L
Quantités exceptées (ADN)
:
E0
Equipement exigé (ADN)
:
PP, EX, A
Ventilation (ADN)
:
VE01, VE04
Nombre de cônes/feux bleus (ADN)
:
1
- Transport ferroviaire
Code de classification (RID)
:
5F
Dispositions spéciales (RID)
:
190, 327, 344, 625
Quantités limitées (RID)
:
1L
Quantités exceptées (RID)
:
E0
Instructions d'emballage (RID)
:
P207, LP02
Dispositions spéciales d'emballage (RID)
:
PP87, RR6, L2
Dispositions particulières relatives à l‘emballage
en commun (RID)
:
MP9
Catégorie de transport (RID)
:
2
Dispositions spéciales de transport - Colis (RID)
:
W14
Dispositions spéciales de transport -
Chargement, déchargement et manutention
(RID)
:
CW9, CW12
Colis express (RID)
:
CE2
Numéro d'identification du danger (RID)
:
23
14.7. Transport en vrac conformément à l'annexe II de la convention Marpol et au recueil IBC
Non applicable
RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement
15.1.1. Réglementations UE
Ne contient pas de substance soumise à restrictions selon l'annexe XVII de REACH
Ne contient aucune substance de la liste candidate REACH
Ne contient aucune substance listée à l'Annexe XIV de REACH
15.1.2. Directives nationales
France
Maladies professionnelles
:
RG 84 - Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel
Allemagne
AwSV, référence de l'annexe
:
Classe de danger pour l'eau (WGK) 3, Présente un très grave danger pour l'eau (Classification
selon la AwSV, Annexe 1)
12e ordonnance de mise en application de la
Loi fédérale allemande sur les contrôles
d'immission - 12.BlmSchV
:
Non assujetti au 12ème BlmSchV (décret de protection contre les émissions) (Règlement sur
les accidents majeurs)