User Manual

Contrat de liCenCe dU loGiCiel
IMPORTANT: EN ACCEPTANT, EN INSTALLANT OU EN UTILISANT UNE PARTIE DU LOGICIEL FOURNI
AVEC OU INTÉGRÉ À VOTRE NOUVEAU PRODUIT LINE 6 (LE “LOGICIEL”), VOUS ACCEPTEZ TOUTES
LES CLAUSES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT ET CONSENTEZ À ÊTRE LIÉ PAR CE CONTRAT ET
À EN DEVENIR UNE PARTIE. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES LES CLAUSES ET CONDITIONS DE
CE CONTRAT OU SI VOUS N’ÊTES PAS EN MESURE DE RESPECTER CES CLAUSES ET CONDITIONS,
ARRÊTEZ LE PROCESSUS D’INSTALLATION. VOUS NE SEREZ ALORS PAS AUTORISÉ À UTILISER LE
LOGICIEL.
LINE 6 N’ATTRIBUERA CETTE LICENCE QU’À LA CONDITION EXPRESSE QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES
LES CLAUSES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT À L’EXCLUSION DE TOUTES AUTRES CLAUSES. SI
CES CLAUSES SONT CONSIDÉRÉES COMME UNE OFFRE FAITE PAR LINE 6, L’ACCEPTATION EST
EXPRESSÉMENT LIMITÉE À CES CLAUSES.
ClaUses et Conditions
1. oCtroi de liCenCe
DANS LE CADRE DES CLAUSES ET CONDITIONS DÉCRITES ICI, LINE 6, INC. (“LINE 6”) VOUS ACCORDE
UNE LICENCE INDIVIDUELLE, PERSONNELLE, NON TRANSMISSIBLE À DES TIERS ET NON EXCLUSIVE VOUS
PERMETTANT D’UTILISER UNE (1) COPIE DU LOGICIEL, SOUS FORME DE CODE OBJET UNIQUEMENT, EN
VOUS CONFORMANT STRICTEMENT À TOUTE DOCUMENTATION DESTINÉE À L’UTILISATEUR FINAL (LA
“LICENCE”). VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, À ÉTUDIER PAR RÉTRO-
INGÉNIERIE, À DÉCOMPILER, À DÉSASSEMBLER OU À TENTER PAR TOUT AUTRE MOYEN DE DÉCOUVRIR
LE CODE SOURCE OU LES IDÉES SOUS-JACENTES ET LES ALGORITHMES DU LOGICIEL. VOUS N’ÊTES
PAS AUTORISÉ À MODIFIER, TRADUIRE OU CRÉER DES ŒUVRES DÉRIVÉES BASÉES SUR LE LOGICIEL.
VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À COPIER (SAUF À DES FINS D’ARCHIVAGE), LOUER, LEASER, DISTRIBUER,
ASSIGNER LE LOGICIEL NI À TRANSFÉRER DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT LES DROITS SUR LE LOGICIEL.
VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À PARTAGER LE TEMPS D’UTILISATION DU LOGICIEL, À EN FAIRE L’OBJET
D’UN SERVICE QUELCONQUE AU BÉNÉFICE DE TIERS. VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À SUPPRIMER LES
NOTICES OU LABELS PROPRIÉTAIRES DU LOGICIEL. ENTRE PARTIES, VOUS RECONNAISSEZ QUE LINE 6
ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE GARDENT LA PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL AINSI QUE DE TOUTES PARTIES
OU COPIES DE CE LOGICIEL ET DE TOUS LES DROITS SUR CE LOGICIEL DANS LE MONDE ENTIER. A LA
CESSATION DE CE CONTRAT, LA LICENCE ET TOUS LES DROITS QUI VOUS ONT ÉTÉ CONCÉDÉS DANS LE
CADRE DE CET ACCORD PRENNENT FIN. VOUS CESSEREZ D’UTILISER LE LOGICIEL ET LE DÉTRUIREZ. VOUS
NE POUVEZ TRANSFÉRER LES DROITS QUI VOUS ONT ÉTÉ CONCÉDÉS DANS LE CADRE DE CE CONTRAT DE
FAÇON PERMANENTE QUE SOUS FORME DE VENTE OU DE TRANSFERT DÉFINITIF DU MATÉRIEL CONTENANT
LE LOGICIEL ET UNIQUEMENT SI L’ACQUÉREUR OU LE BÉNÉFICIAIRE ACCEPTE D’ÊTRE LIÉ PAR LES
CLAUSES ET CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. LE LOGICIEL EST FOURNI TEL QUEL ET EST SOUMIS AUX
RESTRICTIONS DE GARANTIE ET AUX LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ DÉCRITES PLUS LOIN.
2. versions “bêta”
VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ LE FAIT QU’UN LOGICIEL DIT VERSION “BÊTA” PEUT CONTENIR DES
BUGS, DES DÉFAUTS OU DES FONCTIONNALITÉS LIMITÉES ET QUE LE BUT PRINCIPAL POUR LEQUEL
IL VOUS A ÉTÉ FOURNI DANS LE CADRE DE CE CONTRAT EST D’OBTENIR DES INFORMATIONS SUR LE
FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL ET D’IDENTIFIER SES DÉFAUTS. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ
ÉGALEMENT LE FAIT QUE LES VERSIONS BÊTA N’ONT PAS ÉTÉ COMPLÈTEMENT TESTÉES ET PEUVENT
CONTENIR DES CARACTÉRISTIQUES OU DES FONCTIONS EN COURS DE MISE AU POINT QUI NE SONT
PAS RECONNUES PAR LINE 6 ET QUE LA SECTION 4 N’EST PAS D’APPLICATION. IL VOUS EST CONSEILLÉ
DE SAUVEGARDER LES DONNÉES AUXQUELLES VOUS TENEZ, D’ÊTRE PRUDENT ET DE NE COMPTER
EN AUCUNE FAÇON SUR LE BON FONCTIONNEMENT OU LES PERFORMANCES DE LA VERSION BÊTA DU
LOGICIEL ET/OU DE SES PÉRIPHÉRIQUES. LORSQUE LINE 6 MET UNE VERSION COMMERCIALE DU LOGICIEL
SUR LE MARCHÉ, VOUS ACCEPTEZ DE RENVOYER OU DE DÉTRUIRE LA VERSION BÊTA DE CE LOGICIEL.
3. restriCtions
VOUS N’UTILISEREZ LE LOGICIEL QU’À DES FINS LÉGALES ET CONFORMÉMENT AUX LOIS EN VIGUEUR.
VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRÉSENTE DE DÉFENDRE ET D’INDEMNISER LINE 6 POUR TOUT DOMMAGE OU
PLAINTE RÉSULTANT D’UNE UTILISATION ILLÉGALE DE VOTRE PART DU LOGICIEL.
4. assistanCe
CONFORMÉMENT AUX TERMES DE CE CONTRAT, LINE 6 VOUS FOURNIT UNE ASSISTANCE PAR
TÉLÉPHONE ET PAR E-MAIL POUR LE LOGICIEL. LINE 6 NE SERA EN AUCUN CAS TENU DE FOURNIR UNE
DOCUMENTATION SUR PAPIER, DES MISES À JOUR, DES AMÉLIORATIONS, DES MODIFICATIONS OU UNE
ASSISTANCE TÉLÉPHONIQUE GRATUITE POUR LE LOGICIEL.