User's Manual
Appendixes 53
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR
LOGICIEL MICROSOFT
À IMPORTANT--LIRE ATTENTIVEMENT : Veuillez lire attentivement et vous assurez de comprendre la
totalité des droits et des restrictions qui sont décrits dans le présent contrat de licence utilisateur nal
(« CLUF ») de Microsoft, qui comprend la licence d’utilisation du logiciel, les dispositions générales,
la garantie limitée et la limite de responsabilité. On vous demandera de prendre connaissance des
modalités du CLUF et d’indiquer votre acceptation ou votre refus de ces modalités. Le LOGICIEL ne
s’installera pas sur votre ordinateur tant que vous n’aurez pas accepté les modalités du présent CLUF.
Si vous cliquez sur le bouton « j’accepte » vous serez réputé avoir apposé votre signature et accepté les
modalités du CLUF.
NOTE : Les modalités de ce CLUF en format papier qui pourrait accompagner le LOGICIEL et l’appareil
Microsoft qui l’accompagne remplacent les modalités d’un CLUF à l’écran intégré au LOGICIEL.
Le présent CLUF constitue un contrat entre vous (un particulier ou une entité juridique désigné dans
le présent CLUF par « vous », « votre » et « vos ») et Microsoft Corporation et comprend la licence
d’utilisation du logiciel pour la partie logiciel de l’appareil, ce qui comprend le logiciel qui l’accompagne,
et pourrait comprendre des supports, des documents papier et des documents « en ligne » ou
électroniques connexes (le « LOGICIEL »). Le présent CLUF est valide et accorde à l’utilisateur nal
des droits SEULEMENT si le logiciel est un véritable LOGICIEL Microsoft. Si vous installez, copiez
ou autrement utilisez le logiciel, vous acceptez d’être lié par les modalités du présent CLUF. Si vous
n’acceptez pas les modalités du présent CLUF, n’installez pas et n’utilisez pas le LOGICIEL. Dans ce
dernier cas, vous devriez retourner le LOGICIEL et l’appareil Microsoft qui l’accompagne à Microsoft ou
l’endroit où vous l’avez acheté an d’obtenir un remboursement.
LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL
Le LOGICIEL est protégé par les lois sur le droit d’auteur et les traités internationaux en matière de droit
d’auteur, ainsi que par d’autres lois et traités en matière de propriété intellectuelle. Le LOGICIEL ne fait
pas l’objet d’une vente, mais plutôt d’une licence d’utilisation.
1. OCTROI DE LICENCE. Le présent CLUF vous accorde les droits suivants :
O Installation et utilisation du logiciel. À moins de stipulation contraire dans le présent CLUF, vous ne
pouvez installer, utiliser ou exécuter (« exécuter ») qu’un exemplaire du LOGICIEL sur un seul ordinateur,
comme un poste de travail, un terminal ou un autre appareil numérique (un « poste de travail ») auquel
l’appareil ci-joint est relié. Vous pouvez également exécuter un exemplaire du LOGICIEL sur un ordinateur
ou d’autres appareils électroniques (chacun, un « ordinateur » et, collectivement, les « ordinateurs ») qui
sont branchés au poste de travail ou mis en réseau avec le poste de travail ou mis en réseau avec le poste
de travail au moyen de l’appareil.
O Conservation de droits. Microsoft se réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément
accordés dans le présent CLUF.
2. DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITES.
O Mises à niveau du système d’exploitation. Le LOGICIEL peut contenir des mises à niveau des
composants système requis pour l’exécution adéquate du LOGICIEL. Les mises à niveau système
en question vous sont fournies sous licence aux termes des modalités gurant dans votre licence
d’utilisation du système d’exploitation, à moins qu’un contrat de licence utilisateur nal distinct ne vous
soit fourni avec les mises à niveau, auquel cas le contrat distinct en question régit votre utilisation des
mises à niveau.
O Plusieurs appareils. Si vous avez acheté plusieurs appareils, vous pouvez faire une copie du LOGICIEL
pour chaque appareil que vous avez acheté et vous pouvez utiliser chaque copie de la façon décrite
ci-dessus.
O Limites visant l’ingénierie inverse, la décompilation et le désassemblage. Vous n’êtes pas autorisé
à vous adonner à l’ingénierie inverse, la décompilation ou le désassemblage du LOGICIEL, sauf si une
telle mesure est expressément autorisée par la loi applicable, sans égard à la présente limite.
O Séparation des composants. Le LOGICIEL visé par la licence d’utilisation ne constitue qu’un seul
produit. Ses composants ne peuvent pas être utilisés de façon distincte sur plus d’un ordinateur.
O Location. Vous n’êtes pas autorisé à louer ou prêter le LOGICIEL.
O Ordinateur unique. Le LOGICIEL et l’appareil qui l’accompagne font l’objet d’une licence d’utilisation à titre de
produit unique intégré. Le LOGICIEL ne peut être utilisé qu’avec l’appareil de la façon décrite dans le présent
CLUF.
O Transfert du logiciel. Vous ne pouvez transférer de façon permanente la totalité de vos droits aux
termes du présent CLUF que si vous transférez l’appareil et ne conservez aucune copie, vous transférez
la totalité du LOGICIEL (y compris tous les composants, les supports et la documentation imprimée,
les mises à niveau, le présent CLUF et, le cas échéant, le certicat d’authenticité) et l’appareil qui
l’accompagne, et que le destinataire accepte les modalités du présent CLUF. Si la partie LOGICIEL
constitue une mise à niveau, le transfert doit comprendre toutes les versions antérieures du LOGICIEL.
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