User Guide

26 Sécurité, réglementation et information juridique FR
Emballage et guides du produit
L’emballage du produit et les guides du produit ne doivent être mis au rebut que selon les
exigences nationales de collecte et de recyclage. Veuillez communiquer avec les autorités de
votre région pour en savoir plus.
Droit d’auteur de logiciel
Avis sur le droit d’auteur de l ogiciel
Les produits Motorola peuvent inclure un logiciel, sauvegardé dans la mémoire des
semi-conducteurs ou ailleurs, et dont les droits d’auteur appartiennent à Motorola ou à une
tierce partie. La législation américaine et d’autres pays protège certains droits exclusifs que
possèdent Motorola et les fournisseurs tiers de logiciels sur des logiciels protégés par le
droit d’auteur, tels que le droit exclusif de distribuer ou de reproduire le logiciel protégé par le
droit d’auteur. Par conséquent, tout logiciel protégé par le droit d’auteur et qui est compris
dans les produits Motorola ne peut être modifié, désassemblé, distribué ni reproduit de
quelque façon que ce soit dans la mesure prévue par la loi. De plus, l’achat de produits
Motorola ne signifie pas accorder, directement ou implicitement, par préclusion ou autre
moyen, une quelconque licence en vertu des droits d’auteur, des brevets ou des applications
brevetées de Motorola ou d’un fournisseur tiers de logiciels, sauf la licence d’utilisation
normale, non exclusive, sans droit d’auteur et prévue par la loi lors de la vente d’un produit.
Assurances en matière de législation sur
l’exportation
Loi sur l’exportation
Ce produit est régi par les règlements sur l’exportation des États-Unis d’Amérique et du
Canada. Les gouvernements du Canada et des États-Unis peuvent restreindre l’exportation
ou la réexportation de ce produit vers certaines destinations. Pour obtenir de plus amples
renseignements, communiquez avec le département du Commerce des États-Unis ou le
ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada.
Enregistrement du produit
Enregis trement
Enregistrement de produit en ligne :
www.motorola.com/us/productregistration (anglais seulement)
L’enregistrement du produit constitue une étape importante afin de profiter pleinement de
votre produit Motorola. L’enregistrement nous permet de communiquer avec vous si le
produit ou le logiciel nécessitent une mise à jour et vous permet d’être à l’affût des
nouveautés ou des promotions spéciales. L’enregistrement n’est pas obligatoire aux fins de
la garantie.