Manuel d'utilisation

xxi
AVC Patent Portfolio License
C
E
PRODUIT
EST
ACCORDÉ
SOUS
LICENCE
CONFORMÉMENT
À
L
’AVC P
ATENT
P
ORTFOLIO
L
ICENSE
POUR
UNE
UTILISATION
PERSONNELLE
ET
NON
LUCRATIVE
PAR
UN
CONSOMMATEUR
EN
VUE
DE
(i)
ENCODER
DES
VIDÉOS
SELON
LA
NORME
AVC («
VIDÉO
AVC »)
ET
/
OU
(ii)
DÉCODER
DES
VIDÉOS
AVC
QUI
ONT
ÉTÉ
ENCODÉES
PAR
UN
CONSOMMATEUR
DANS
LE
CADRE
D
UNE
ACTIVITÉ
PERSONNELLE
ET
NON
LUCRATIVE
ET
/
OU
QUI
ONT
ÉTÉ
OBTENUES
AUPRÈS
D
UN
FOURNISSEUR
DE
VIDÉOS
POSSÉDANT
UNE
LICENCE
L
AUTORISANT
À
FOURNIR
DES
VIDÉOS
AVC. A
UCUNE
LICENCE
N
EST
ACCORDÉE
EFFECTIVEMENT
OU
IMPLICITEMENT
POUR
TOUT
AUTRE
USAGE
. D
ES
INFORMATIONS
SUPPLÉMENTAIRES
PEUVENT
ÊTRE
OBTENUES
AUPRÈS
DE
MPEG LA, L.L.C. V
ISITEZ
http://www.mpegla.com
.