Operation Manual

6 DIVERS
Le présent document constitue l’Accord
complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet. Aucun amendement de
cet Accord n’entrera en vigueur sans le
consentement écrit de Pioneer. Si une clause
quelconque de cet Accord est déclarée inva-
lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et effectives.
Conditions du contrat de licence
utilisateur final de Tele Atlas
LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD
(LE « CONTRAT ») ENTRE VOUS, UTILISATEUR
FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence
de produits informatiques (parfois communé-
ment appelés « bailleurs de licence »). L’UTILI-
SATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES
SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTA-
TION DES CONDITIONS DU PRÉSENT
CONTRAT.
1
Octroi de licence.
Les bailleurs de licence vous accordent un
droit non cessible et non exclusif d’utiliser des
données cartographiques et des informations
sur les points d’intérêts économiques (les «
POI »), (communément appelés « données »)
contenues sur ces disques, à titre exclusive-
ment personnel et non commercial, et non
dans le cadre de l’exploitation d’un service bu-
reau ou pour tout autre usage impliquant le
traitement des données relatives à des person-
nes ou entités tierces. Vous êtes autorisé à
créer une (1) seule copie des données unique-
ment à des fins d’archivage ou de sauvegarde.
Toute copie, reproduction, modification, créa-
tion de travaux dérivés, adaptation de la struc-
ture ou ingénierie inverse des données est
strictement interdite. Les données sont desti-
nées à être utilisées avec les produits
PIONEER. Les données contiennent des infor-
mations et des documents confidentiels et ex-
clusifs, et peuvent inclure des secrets
commerciaux. Vous acceptez donc de les trai-
ter confidentiellement et de ne pas les divul-
guer en tout ou partie, sous quelque forme
que ce soit, notamment via la location, la loca-
tion bail, la publication, l’octroi de sous-li-
cence ou le transfert des données à une partie
tierce. Il est formellement interdit de téléchar-
ger les cartes et les programmes numériques
contenus dans les données ou de les transfé-
rer vers un autre support de données ou un or-
dinateur. L’utilisation des POI (i) pour créer
des listes de publipostage ou (ii) à d’autres
fins similaires est strictement interdite.
2
Propriété.
Les données sont protégées par un copyright
et licenciées par les bailleurs de licence, qui
détiennent tous les droits de propriété relatifs
à ces dernières. Vous acceptez de ne pas mo-
difier, supprimer ou occulter tout avis de copy-
right ou toute légende exclusive figurant dans
ou sur les données. Les copyrights actuelle-
ment déposés sont les suivants :
Data Source © 2008 Tele Atlas
© BEV, GZ 1368/2003
©DAV
© IGN France Michelin data © Michelin 2008
© Ordnance Survey of Northern Ireland
© Norwegian Mapping Authority, Public
Roads Administration /
© Mapsolutions
© Swisstopo
Topografische ondergrond Copyright © dienst
voor het kadaster en de openbare registers,
Apeldoorn 2008
© Roskartographia
Ce produit inclut des données cartographi-
ques concédées sous licence par Ordnance
Survey (Institut national cartographique de
Grande-Bretagne) avec l’autorisation du
contrôleur du HMSO (Her Majesty’s Stationary
Office). © Crown copyright and/or database
right 2008. Tous droits réservés. Licence réf.
100026920.
Introduction
Fr
12
Chapitre
01