Other Manual
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence , met-
tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
l’utiliser d’une manière quelconque non ex-
pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le
code source ou la structure de la totalité ou
d’une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour d’autres personnes ou entités.
Pioneer et les concédants conserveront tous
les droits d’auteur, secrets commerciaux, bre-
vets et autres droits de propriété sur le Logi-
ciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d’auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d’autres produits. Vous ne
pouvez pas altérer ou modifier les mentions de
copyrights ou des droits exclusifs du proprié-
taire présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
cence sur le Logiciel, la documentation qui s’y
rapporte et une copie de l’Accord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
cepte les conditions générales de ce docu-
ment.
2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
LE LOGICIEL ET SA DOCUMENTATION VOUS
SONT FOURNIS SUR UNE BASE “EN L’ÉTAT”.
PIONEER ET LES CONCÉDANTS (DANS LES
ARTICLES 2 ET 3, PIONEER ET LES CONCÉ-
DANTS SERONT APPELÉS COLLECTIVEMENT
“PIONEER”)N’ACCORDENT ET VOUS NE RE-
CEVEZ AUCUNE GARANTIE POUR LE LOGI-
CIEL, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES
LES GARANTIES DE CARACTÈRE MAR-
CHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE
BUT PARTICULIER QUE CE SOIT POUR LE LO-
GICIEL SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES.
CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT PAS L’EX-
CLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE
SORTE QUE L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT
NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. LE LOGICIEL
EST COMPLEXE ET IL PEUT RENFERMER
CERTAINS DÉFAUTS, ERREURS OU IMPRÉCI-
SIONS. PIONEER NE GARANTIT PAS QUE LE
LOGICIEL SATISFERA VOS BESOINS OU
VOTRE ATTENTE, QUE SON FONCTIONNE-
MENT SERA EXEMPT D ’ERREUR OU ININ-
TERROMPU ET QUE TOUTES LES
IMPRÉCISIONS PEUVENT ÊTRE CORRIGÉES
ET LE SERONT. EN OUTRE, PIONEER N’AC-
CORDE AUCUNE GARANTIE EN CE QUI
CONCERNE L’EMPLOI OU LES RÉSULTATS DE
L’EMPLOI DU LOGICIEL EN TERMES DE PRÉ-
CISION, DE FIABILITÉ, ETC.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU-
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI-
RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN-
VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN
LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE
BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT
DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ
D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER
A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR
CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE
À TOUTES LES CAUSES D’ACTION EN JUS-
TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP-
TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,
REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES
TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE
DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN-
TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT
POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC-
CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE
PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE
POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS
POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
<CRD4696-A/N>31
Fr
31
Chapitre
Français
02
Introduction