Manuel technique
5.8 Contrôles récurrents
Les installations soumises à surveillance et leurs éléments doivent être contrôlées
à certaines échéances récurrentes par un organisme de surveillance agréé pour
vérifier leur état conforme pour l'exploitation.
Les délais de contrôle doivent être déterminés par l'exploitant pour l'ensemble de
l'installation et ses éléments sur la base d'une évaluation technique de la sécurité.
Sur les installations en zones explosives, ces contrôles doivent être réalisés tous
les trois ans!
Les délais de contrôle peuvent cependant être aussi nettement inférieurs à 3ans.
Les éléments suivants doivent être pris en compte lors de la détermination des
délais de contrôle:
● Les indications du fabricant du matériel
● Les conditions ambiantes, p.ex. la présence d'une atmosphère corrosive, de
saletés, etc.
● Les conditions d'exploitation, p.ex. la charge du matériel, la durée de service,
etc.
● Les expériences de l'exploitant, qu'il a rassemblées sur des matériels similaires
ou identiques en tenant compte des conditions ambiantes et des conditions
d'exploitation
● Les modification du classement des emplacements dans l'installation ou une
modification du site d'implantation d'un matériel peuvent donner lieu à la
modification des délais de contrôle
Types de contrôles
En plus du contrôle technique, c'est-à-dire du contrôle direct de l'installation ou des
éléments de l'installation, un contrôle réglementaire doit également être effectué.
Le contrôle réglementaire comporte la constatation de la présence et de
l'intégralité des documents requis pour l'inspection. Parmi ces documents se
trouvent entre autres:
● Le document de protection contre les explosions ou un extrait du document
contre les explosions qui porte sur l'élément de l'installation à contrôler
● Les instructions d'exploitation des matériels mis en oeuvre
● Les schémas électriques et les plans de l'installation
● Les déclarations de conformité CE et les certificats de conformité
● Les attestations de dérogation
● Les attestations de l'installateur
● Les certificats de contrôle
La sélection des documents à contrôler se fait à l'appréciation du contrôleur. Une
table des matières avec les documents disponibles est impérative.
Obligations de l'exploitant
Contrôles récurrents
5
46 | 72 A6V10324618_i_fr_--