Users Manual Part 1

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Garantie limitée
Garantie : Smiths Medical ASD, Inc. (ci-après désigné
le « Fabricant ») garantit à l’Acheteur d’origine que
toutes les pièces et tous les composants du module
de communication CADD®-Solis (ci-après désigné le
« Module de communication ») fabriqués par ou pour le
Fabricant, à l’exception des éléments indiqués ci-dessous,
sont exempts de défauts de matériaux et de fabrication
dans des conditions normales d’utilisation, si utilisés
conformément au Mode d’emploi, et ce, durant une
période d’un (1) an à partir de la date réelle de vente à
l’Acheteur d’origine. IL N’EXISTE AUCUNE AUTRE GARANTIE.
Exceptions : La présente garantie ne couvre pas l’usure
normale et les pièces de maintenance, et elle exclut
spéciquement tout autre accessoire ou appareil utilisé
avec le Module de communication.
Procédures de garantie : Sous réserve des conditions
et en conformité avec la présente Garantie limitée, le
Fabricant s’engage à réparer ou à remplacer à son gré
et sans frais (à l’exception de frais minimes d’envoi et de
traitement) tout Module de communication (à l’exception
des accessoires) défectueux si une requête est introduite
au cours de cette période d’un an. NE RENVOYEZ aucun
Module de communication ou composant au Fabricant
pour une réparation couverte par la garantie sans avoir
reçu des informations spéciques du Service clientèle.
Conditions : Les conditions, limites et exclusions
suivantes s’appliquent aux obligations du Fabricant dans
le cadre de la présente garantie :
A. Nullité de la garantie : La présente garantie est nulle
et non avenue si le Module de communication, ou toute
partie ou tout autre composant de ce dernier, a été 1)
réparé par une personne autre que le Fabricant ou son
agent agréé ; 2) modié de telle sorte que sa stabilité
ou sa abilité en est aectée ; 3) utilisé de manière
inappropriée ; ou 4) endommagé par négligence
ou accident. L’utilisation inappropriée inclut, mais
pas uniquement, une utilisation non conforme au
Mode d’emploi ou une utilisation du Module de
communication avec des accessoires non agréés.
B. Limites et exclusions : Le remplacement du Module
de communication ou de tout composant constitue
le recours EXCLUSIF oert par le Fabricant. Toutes
les recommandations, toutes les informations et
toute la documentation descriptive fournies par le
Fabricant relatives au Module de communication sont
supposées être exactes et ables, mais ne constituent
pas des garanties. Aucun agent, représentant ou
employé du Fabricant n’a autorité à lier le Fabricant à
une quelconque déclaration ou garantie, expresse ou
implicite. IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE DE VALEUR
MARCHANDE OU D’ADÉQUATION DU MODULE DE
COMMUNICATION À UN BUT PARTICULIER.
LE FABRICANT DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ
CONCERNANT L’ADÉQUATION DU MODULE DE
COMMUNICATION À UN TRAITEMENT MÉDICAL
PARTICULIER OU À TOUTE COMPLICATION MÉDICALE
RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU MODULE DE
COMMUNICATION. LE FABRICANT NE SERA PAS
TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES MATÉRIELS
ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS, NI DE PERTES DE
PROFIT OU D’UTILISATION RÉSULTANT D’UN DÉFAUT
OU D’UN DYSFONCTIONNEMENT DU MODULE DE
COMMUNICATION.
La présente garantie accorde à l’Acheteur d’origine des
droits légaux spéciques et l’Acheteur d’origine peut
bénécier d’autres droits légaux qui peuvent varier d’un
État à l’autre.