Supplement - NOTICES AND LICENSES FOR SOFTWARE USED IN THIS TELEVISION

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de la bibliothèque, tandis que le second fonctionne
uniquement avec la bibliothèque.
CONDITIONS DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET DE
MODIFICATION
0. Le présent Accord de licence s’applique à toute
bibliothèque logicielle ou autre programme contenant
un avis, placé par le détenteur des droits d’auteur ou
toute autre partie autorisée, indiquant qu’elle peut être
distribuée selon les termes de la présente Licence
Publique Générale Limitée (également appelée « la
présente Licence »). Chaque preneur de licence est
désigné par le pronom « vous ».
Une « bibliothèque » désigne un ensemble de
fonctions logicielles et/ou de données préparées de
façon à être liées commodément à des programmes
d'application (qui utilisent certaines des fonctions et
données) pour former des exécutables.
La « bibliothèque » désigne toute bibliothèque
logicielle ou ouvrage qui a été distribué selon les
conditions présentes. Un « ouvrage dérivé de la
bibliothèque » désigne tout programme ou ouvrage
dérivé selon la loi des droits d'auteur : c'est-à-dire
qu'un ouvrage contenant la bibliothèque ou une
partie de la bibliothèque, non modifiée ou contenant
des modifications et/ou traduite dans une autre
langue. (Dans les paragraphes ci-après, la notion de
traduction est incluse sans limitation dans celle de
« modification ».)
On entend par « code source » la forme de l’ouvrage
qui permet le plus facilement d’y apporter des
modifications. Dans le cas d’une bibliothèque, le
code source complet s’entend de tout le code source
correspondant à tous les modules de l’ouvrage, ainsi
que des fichiers de définition d’interfaces et des
programmes employés pour contrôler la compilation
et l’exécution de la bibliothèque.
Les activités autres que la copie, la distribution
et la modification ne sont pas couvertes par la
présente licence ; elles n’entrent pas dans son
champ d’application. L'exploitation d'un programme
en utilisant la bibliothèque n'est pas restreinte et
la production obtenue grâce au programme n'est
couverte que si elle constitue un ouvrage fondé sur
la bibliothèque (qu'elle ait été utilisée ou non dans
un outil d'écriture). Cela dépend des fonctions de la
bibliothèque et des fonctions du programme utilisant
la bibliothèque.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies non
modifiées du code source complet de la bibliothèque
sous la forme où vous le recevez, sur tout support,
à condition de faire paraître de façon visible et
appropriée sur chaque exemplaire un avis de droit
d’auteur et une exclusion de garantie, de laisser
intacts tous les avis mentionnant la présente licence
et l’absence de toute garantie et de distribuer un
exemplaire de la présente licence en même temps que
la bibliothèque.
Vous pouvez vous faire rémunérer pour le transfert
de l’exemplaire du programme et pouvez, si vous
le souhaitez, offrir une garantie en échange d’une
redevance.
2. Vous pouvez modifier votre copie de la bibliothèque
ou toute partie de celle-ci, créant ainsi un ouvrage
dérivé du programme, et copier et distribuer cette
bibliothèque modifiée ou cet ouvrage aux conditions
définies à la section 1 ci-dessus, à condition de
respecter également les conditions ci-après :
a) Le travail dérivé doit être lui-même une
bibliothèque logicielle.
b) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés
portent un avis visible indiquant que vous les avez
modifiés et la date des modifications.
c) Vous devez faire en sorte que l'ouvrage soit
distribué sous licence, sans redevance, à tous
les tiers, aux conditions définies dans la présente
Licence.
d) Si une fonctionnalité de la bibliothèque modifiée
se réfère à une fonction ou à un tableau de données
à fournir par un programme d'application qui
utilise la fonctionnalité en question, sans pour cela
utiliser d'argument lors de l'appel de cette dernière,
vous devez alors agir au mieux pour assurer que,
lorsqu'une application ne fournit pas cette fonction
ou ce tableau nécessaire, la fonction se comporte
correctement et remplisse les buts qui ont encore un
sens.
(Par exemple, si une fonction d'une bibliothèque
calcule des racines carrées, elle a un but absolument
bien défini, indépendamment de l'application. Par
conséquent, la clause 2d exige que toute fonction ou
toutes données fournies par l'application et utilisation
cette fonction soient optionnelles : si l'application
ne les propose pas, la fonction de calcul de racines
carrées doit encore calculer des racines carrées.)
Ces prescriptions s’appliquent à l’ensemble de
l’ouvrage modifié. Si des sections identifiables de
cet ouvrage ne sont pas dérivées de la bibliothèque
et peuvent être raisonnablement considérées
comme des ouvrages indépendants et distincts, la
présente licence et ses conditions ne s’appliquent
pas à ces parties lorsque vous les distribuez en tant
qu’ouvrages distincts. Toutefois, si vous distribuez
ces parties en tant que parties d’un ensemble qui est
un ouvrage dérivé de la bibliothèque, la distribution
de l’ensemble se fait aux conditions définies dans la
présente licence, dont l’autorisation de distribuer des
copies à d’autres preneurs de licence s’applique à
l’ensemble et, par conséquent, à chaque partie, quel
que soit son auteur.
En conséquence, la présente section ne vise pas à
revendiquer des droits ou à contester vos droits sur
des ouvrages entièrement écrits par vous; son but est
plutôt d’exercer le droit de contrôler la distribution