User Manual

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d. Vous pouvez distribuer la version standard des Fichiers
exécutables et du Code source ou de l’Œuvre dérivée de
façon agrégée avec d’autres programmes (éventuellement
commerciaux) dans le cadre d’une distribution logicielle
(éventuellement commerciale) plus large.
e. Toute distribution ou nouvelle publication des Articles
traitant de l’Œuvre publiés, sous quelque forme que ce
soit, par l’auteur est interdite sans l’accord de l’Auteur.
L’auteur conserve des droits d’auteur sur ces Articles.
Conformément à cette Licence, vous pouvez utiliser les
Fichiers exécutables et le Code source, mais vous ne
pouvez pas rediffuser, republier, distribuer ou mettre
à disposition, de quelque manière que ce soit, ces
Articles sans l’accord écrit préalable de l’Auteur.
Les sous-routines ou les modules fournis par Vous et liés au
Code source ou aux Fichiers exécutables de cette Œuvre ne
seront pas considérés comme faisant partie de cette Œuvre
et ne seront pas assujettis aux clauses de cette Licence.
4. Licence de brevet. Conformément aux conditions générales
de cette Licence, chaque Auteur Vous accorde par les
présentes une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non
exclusive, gratuite, libre de redevances et irrévocable (sauf
indication contraire dans cette section) afin de créer, de faire
créer, d’utiliser, d’importer et de transférer, de quelque façon
que ce soit, l’Œuvre.
5. Restrictions. La licence octroyée à la Section 3 ci-dessus est
expressément soumise aux et limitée par les restrictions
suivantes :
a. Vous acceptez de ne supprimer aucun des avis originaux
de droits d’auteur, de brevet, de marque et d’attribution et
aucune des décharges de responsabilité associées qui
peuvent apparaître dans le Code source ou les Fichiers
exécutables.
b. Vous acceptez de ne pas annoncer ou laisser entendre,
de quelque manière que ce soit, que cette Œuvre est un
produit qui Vous appartient.
c. Le nom de l’Auteur ne peut pas être utilisé pour avaliser
ou promouvoir des produits dérivés de cette Œuvre sans
l’accord écrit préalable de l’Auteur.
d. Vous acceptez de ne vendre ou louer aucune partie de
cette Œuvre. Cela ne vous empêche pas d’inclure
l’Œuvre ou toute partie de l’Œuvre dans une distribution
logicielle plus large elle-même vendue. Toute vente ou
location de l’Œuvre proprement dite est interdite.
e. Vous pouvez uniquement distribuer les Fichiers
exécutables et le Code source conformément aux
clauses de cette Licence et Vous devez inclure une copie
ou l’identifiant uniforme de ressource de cette Licence
avec toute copie des Fichiers exécutables ou du Code
source que Vous distribuez et vous assurer que
quiconque reçoit ces Fichiers exécutables et ce Code
source accepte que les clauses de cette Licence
s’appliquent à ces Fichiers exécutables et/ou à ce Code
source. Vous ne pouvez pas proposer ou imposer des
clauses pour l’Œuvre qui modifient ou restreignent les
clauses de cette Licence ou l’exercice par le destinataire
des droits accordés par les présentes. Vous ne pouvez
pas céder l’Œuvre en sous-licence. Vous devez laisser
intacts tous les avis qui font référence à cette Licence et
à l’exclusion de garanties. Vous ne pouvez pas distribuer
les Fichiers exécutables ou le Code source avec des
mesures technologiques contrôlant l’accès à ou
l’utilisation de l’Œuvre de manière incompatible avec les
clauses de cette Licence.
f. Vous acceptez de ne pas utiliser l’Œuvre à des fins
illégales, immorales ou inconvenantes, ou sur des pages
contenant des contenus illégaux, immoraux ou
inconvenants. Cette Œuvre est soumise aux lois
applicables relatives à l’exportation. Vous acceptez de
vous conformer aux lois et réglementations pouvant
s’appliquer à l’Œuvre dès que Vous l’aurez reçue.
6. Déclarations, garanties et décharge de responsabilité.
CETTE ŒUVRE EST FOURNIE « EN L’ÉTAT », « SUR
PLACE » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIES
OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES. VOUS,
L’UTILISATEUR, ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS À SON
UTILISATION, Y COMPRIS LES VIOLATIONS DE DROITS
D’AUTEUR, LES VIOLATIONS DE BREVET, L’ADÉQUATION,
ETC. L’AUTEUR DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTES LES
GARANTIES OU CONDITIONS EXPLICITES, IMPLICITES OU
STATUTAIRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES
GARANTIES OU CONDITIONS DE VALEUR COMMERCIALE,
DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER, OU TOUTE GARANTIE DE TITRE OU DE
NON-VIOLATION DE DROITS, OU QUE L’ŒUVRE (OU
TOUTE PARTIE DE CELLE-CI) EST CORRECTE, UTILE,
EXEMPTE DE BOGUE OU EXEMPTE DE VIRUS. VOUS DEVEZ
TRANSMETTRE CETTE DÉCHARGE À CHAQUE FOIS QUE
VOUS DISTRIBUEZ L’ŒUVRE OU DES ŒUVRES DÉRIVÉES.
7. Indemnité. Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de
dégager de toute responsabilité l’Auteur et l’Éditeur en cas
de réclamations, poursuites, pertes, dommages,
responsabilités, coûts et dépenses (y compris les frais
juridiques et honoraires d’avocats raisonnables) résultant de
ou liés à Votre utilisation de l’Œuvre.
8. Limitation de responsabilité. SANS PRÉJUDICE DE TOUTE
DISPOSITION LÉGALE APPLICABLE, L’AUTEUR OU
L’ÉDITEUR NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU POUR
RESPONSABLE VIS-À-VIS DE VOUS, QUELLE QUE SOIT LA
DOCTRINE DE DROIT INVOQUÉE, POUR LES DOMMAGES
SPÉCIAUX, ACCIDENTELS, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU
EXEMPLAIRES DÉCOULANT DE CETTE LICENCE OU DE
L’UTILISATION DE L’ŒUVRE OU AUTRE, MÊME SI
L’AUTEUR OU L’ÉDITEUR A ÉTÉ INFORMÉ DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
9. Résiliation.
a. Cette Licence et les droits accordés par les présentes
seront automatiquement résiliés en cas de violation par
Vous des clauses de cette Licence. Toutefois, si Vous
avez fourni des Œuvres dérivées à des individus ou
entités dans le cadre de cette Licence, leurs licences ne
seront pas résiliées, sous réserve que ces individus ou
entités continuent à se conformer à ces licences. Les
Sections 1, 2, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 demeureront en vigueur
après la résiliation de cette Licence.
b. Si Vous déposez une plainte contre un contributeur pour
violation des droits d’auteur, de marque, de brevet ou autre
par l’Œuvre, la Licence qui vous aura été accordée par ce
contributeur pour l’Œuvre sera automatiquement résiliée.
c. Conformément aux conditions générales ci-dessus, cette
Licence est perpétuelle (pour la durée des droits d’auteur
applicables sur l’Œuvre). Nonobstant ce qui précède,
l’Auteur se réserve le droit de diffuser l’Œuvre sous des
clauses de licence différentes ou de cesser de distribuer
l’Œuvre à tout moment, sous réserve toutefois que cette
décision ne serve pas à retirer cette Licence (ou toute
autre licence qui a été ou doit être accordée,
conformément aux clauses de cette Licence), et cette
Licence demeurera en vigueur, sauf en cas de résiliation,
comme mentionné ci-dessus.
10.Éditeur. Les parties confirment par les présentes que la
responsabilité de l’Éditeur ne pourra, en aucune
circonstance, être engagée concernant l’objet de cette
Li
cence. L’Éditeur n’offre aucune garantie relative à l’Œuvre
et ne peut pas être tenu pour responsable vis-à-vis de Vous
ou de toute autre partie, quelle que soit la doctrine de droit
invoquée, de dommages, quels qu’ils soient, y compris,
mais sans s’y limiter, les dommages généraux, spéciaux,
accidentels ou consécutifs découlant de cette licence.
L’Éditeur se réserve le droit de cesser de mettre l’Œuvre
à Votre disposition à tout moment sans préavis.
11.Divers.
a. Cette Licence sera régie par les lois en vigueur
à l’emplacement du siège social de l’Auteur ou, si l’Auteur
est un individu, par les lois en vigueur à l’emplacement
du lieu de résidence principal de l’Auteur.
b. Si une disposition de cette Licence se révèle invalide ou
inapplicable en vertu de la loi en vigueur, cela n’affectera
pas la validité ou l’applicabilité des autres clauses de
cette Licence et, sans aucune action des parties sur cette
Licence, cette disposition sera modifiée dans la mesure
minimale nécessaire pour la rendre valide et applicable.
c. Aucune renonciation aux conditions ou aux dispositions
de cette licence et aucune violation des conditions ou
des dispositions de cette licence ne seront réputées ou
acceptées sans un accord écrit, signé par la personne
compétente pour autoriser la renonciation ou accepter la
violation.